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Résultats (6066)

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de Philippe LEBLANC, directeur des Services bancaires (DSB), aux responsables de service.

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature donnée par le directeur régional de Bretagne au directeur départemental du Morbihan

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de M. Eric LE BELLE, directeur départemental du Finistère à M. Laurent BAUDINET, directeur délégué de l’antenne économique de Quimper, et en cas d’absence ou d’empêchement, à son adjoint, M. Thibaut CUNY

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de M. Baptiste ALLEGRAND, directeur départemental du Morbihan à M Régis CREPELLE, responsable du CTPS de la succursale de Vannes

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de M. Mark BEGUERY, Directeur des services aux Particuliers, à Mme France PICATTO, chef du service Gestionnaire des Fichiers d’incidents de paiement, et à M. Hervé GRAVIER, son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

6 Décembre 2024

Info-SERI n°317 – Rapport d’incident T2

Délégation de pouvoirs du Contrôleur Général aux Inspecteurs Chargés de Secteurs de l’Audit du Réseau abrogée

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature d’Edouard VIDON, directeur de la Stabilité financière (DSF), aux responsables de service.

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de M. Hervé MATTEI, directeur régional de Bretagne, à Mme Virginie LASSERRE-IBORRA, responsable du CTPS

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

23 Octobre 2023

Le cadre réglementaire spécifique des établissements bancaires systémiques

Catégorie

Bulletin de la Banque de France

Modification de la décision n° 2020-01 du 1er janvier 2020 relative à la procédure de sanction en cas de manquement à certaines obligations des contreparties de politique monétaire

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

20 Septembre 2023

Utiliser la presse pour construire un nouvel indicateur de perception d’inflation en France

Délégation de signature de la directrice de la DISG vers les agents de la DISG

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Délégation de pouvoirs et de signature - Siège

Publication

22 Novembre 2023

Délégation de signature de M. Claude PIOT, secrétaire général à Mme Solange DARBES-PICCA

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Délégation de pouvoirs et de signature - Siège

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signatures d’Elie LEWI, directeur des marchés (DMA), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

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Subdélégations de signature de Philippe LEBLANC, directeur des Services bancaires (DSB), aux responsables de service.

Délégation de signature donnée par le directeur régional de Bretagne au directeur départemental du Morbihan

Délégation de signature de M. Eric LE BELLE, directeur départemental du Finistère à M. Laurent BAUDINET, directeur délégué de l’antenne économique de Quimper, et en cas d’absence ou d’empêchement, à son adjoint, M. Thibaut CUNY

Délégation de signature de M. Baptiste ALLEGRAND, directeur départemental du Morbihan à M Régis CREPELLE, responsable du CTPS de la succursale de Vannes

Délégation de signature de M. Mark BEGUERY, Directeur des services aux Particuliers, à Mme France PICATTO, chef du service Gestionnaire des Fichiers d’incidents de paiement, et à M. Hervé GRAVIER, son adjoint

Info-SERI n°317 – Rapport d’incident T2

Délégation de pouvoirs du Contrôleur Général aux Inspecteurs Chargés de Secteurs de l’Audit du Réseau abrogée

Subdélégations de signature d’Edouard VIDON, directeur de la Stabilité financière (DSF), aux responsables de service.

Délégation de signature de M. Hervé MATTEI, directeur régional de Bretagne, à Mme Virginie LASSERRE-IBORRA, responsable du CTPS

Le cadre réglementaire spécifique des établissements bancaires systémiques

Modification de la décision n° 2020-01 du 1er janvier 2020 relative à la procédure de sanction en cas de manquement à certaines obligations des contreparties de politique monétaire

Utiliser la presse pour construire un nouvel indicateur de perception d’inflation en France

Délégation de signature de la directrice de la DISG vers les agents de la DISG

Délégation de signature de M. Claude PIOT, secrétaire général à Mme Solange DARBES-PICCA

Subdélégations de signatures d’Elie LEWI, directeur des marchés (DMA), aux responsables de service