T2 regroupe le système de règlement brut en temps réel (RTGS) et un module de gestion centralisée de la liquidité (CLM) ; ce service a remplacé, depuis mars 2023, l’ancien RTGS de l’euro (Target2).
Target2-Securities (T2S) a été lancé en juin 2015 pour le règlement-livraison de titres en monnaie de banque centrale.
TIPS (Target Instant Payment Settlement) a quant à lui été lancé en novembre 2018 pour le règlement de paiements instantanés.
Le lancement de la plateforme ECMS (Eurosystem Collateral Management System), pour la gestion des garanties de politique monétaire, est prévu en avril 2024.
Cette nouvelle architecture est issue du projet de consolidation T2-T2S, qui réorganise les activités de l’Eurosystème dans le domaine des infrastructures de marché en distinguant les services proposés au marché – regroupés sous le nom de « services Target » – et leurs composants communs.
Les paiements (virements de clientèle, interbancaires, débits directs) sont désormais traités au sein d’un module unique RTGS et réglés sur des comptes espèces dédiés (dedicated cash accounts – DCA).
T2 est un système de paiement brut en temps réel, le règlement des opérations intervient de manière continue, transaction par transaction, sans compensation. Les règlements sont effectués en monnaie de banque centrale. Ils sont irrévocables et inconditionnels, de sorte que la finalité des paiements est assurée de façon continue tout au long de la journée. Le module RTGS règle également les montants nets issus des systèmes de compensation, qui fonctionnent comme des systèmes exogènes de T2.
La mise en place du CLM constitue l’évolution majeure du projet de consolidation T2-T2S. Le CLM permet de centraliser le suivi et la gestion de la capacité de paiement en monnaie de banque centrale des participants autour d’un compte espèces principal (main cash account – MCA).
Le MCA sert de support à l’ensemble des opérations de banque centrale : constitution des réserves obligatoires, participation aux opérations de politique monétaire, accès au crédit intrajournalier et aux facilités permanentes (de prêt marginal et de dépôt) et financement des retraits d’espèces aux guichets.
Depuis le MCA, les participants pilotent et allouent la liquidité entre les différents services optionnels de règlement qu’ils utilisent (RTGS, TIPS et T2S), et pour lesquels ils disposent de comptes espèces dédiés (DCA).
Les participants au CLM ont la possibilité de confier la gestion de leur compte à un autre participant CLM (fonctionnalité de co-management).
T2S est une plateforme technique de règlement-livraison développée et opérée par l’Eurosystème ; elle apporte une contribution essentielle au processus d'intégration des marchés financiers européens.
T2S a d’ores et déjà permis d’harmoniser un nombre important de caractéristiques du règlement-livraison au sein de la zone euro et apporte une solution aux inconvénients de la fragmentation des marchés européens pour le règlement des titres.
TIPS propose un service de règlement paneuropéen de virements instantanés en monnaie de banque centrale. Ce service repose sur une base technique permettant de répondre aux exigences propres des virements instantanés, notamment en matière de vitesse de traitement, de volumétrie et de disponibilité « 24/7/365 ».
TIPS s’inscrit dans une démarche globale de l’Eurosystème, qui souhaite promouvoir le développement de moyens de paiement innovants à dimension paneuropéenne, afin d’éviter une fragmentation du marché européen des paiements instantanés.
Les différents composants techniques et fonctionnels qui permettent de fournir ces services, sont communs :
Pour aller plus loin
dépositaires centraux de titres de 20 pays européens étaient connectés à T2S fin 2022
En 2022, TIPS a permis le règlement de plus de 118 millions de paiements (contre un peu plus de 8 millions en 2021), pour une valeur moyenne de 793 euros
Les comptes des banques participantes aux services Target sont détenus sur les livres de la banque centrale de leur pays. La gestion et le suivi de ces comptes sont donc décentralisés au niveau de chaque banque centrale nationale de l’Eurosystème.
Les services Target sont régis par l’orientation (UE) 2022/911 de la BCE du 24 février 2022 consultable sur le site du Journal officiel de l’Union européenne (JOUE), modifiée par l’orientation 2022/2250 du 9 novembre 2022, par l’orientation 2023/2415 du 7 septembre 2023 et par l’orientation 2024/2830.
Cette orientation est transposée par voie de décision du Gouverneur de la Banque de France n° 2022-05 du 6 juillet 2022 relative aux conditions harmonisées de participation à TARGET ainsi que par toute autre décision du Gouverneur de la Banque de France modifiant ou remplaçant cette décision (n° 2022-06 du 21 novembre 2022, n° 2023-05 du 20 novembre 2023, n°2024-6).
Les participants souhaitant rejoindre la composante française de Target doivent signer une convention d’ouverture de compte propre à la Banque de France :
Mise à jour le 6 Décembre 2024