Panne T2 : module de contingence

Fonctionnement

Le module de contingence ECONS II est activé par les équipes techniques du Service Desk TARGET lorsqu’une indisponibilité prolongée des services CLM et/ou RTGS empêche de respecter le Recovery Time Objective (RTO ≤ 2 heures) défini pour le rétablissement des services, ou lorsque la nature de l’incident est jugée susceptible d’avoir des implications systémiques.
Il peut également être ouvert à titre préventif, sur décision des Crisis Managers, même si le RTO n’a pas encore été dépassé, notamment en cas de transactions très critiques en attente durant un incident.
Conçu pour assurer la continuité des règlements en situation de crise, ECONS II peut rester actif plusieurs jours consécutifs si nécessaire, avec un mécanisme intégré de changement de jour ouvré.
L’accès à ECONS II est obligatoire pour les Banques Centrales de l’Eurosystème, les participants disposant d’un DCA RTGS, ainsi que pour les AS utilisant RTGS.

Opérations

Les participants français peuvent alimenter leurs comptes ECONS II selon trois modalités :

Via le système ECMS :

Automatiquement : si une position de crédit réservé ECONS II est préconfigurée dans ECMS, le montant correspondant est automatiquement transféré vers le compte ECONS II dès l’activation du mode contingence.

Manuellement : pendant la session de contingence, le participant peut augmenter sa position de crédit réservé ECONS II en :

mobilisant des garanties supplémentaires,
réaffectant des garanties depuis d’autres positions de crédit réservé,
utilisant des garanties excédentaires.

Pendant la contingence, les participants peuvent augmenter leur position de crédit réservé ECONS II à plusieurs reprises. En revanche, une fois activée, cette position ne peut plus être réduite.

Les transferts de liquidité depuis T2S ou TIPS

Depuis T2S : les participants peuvent demander l’alimentation de leur compte ECONS II à partir de leur(s) DCA T2S, dans la limite des avoirs disponibles (via un formulaire spécifique, signé par une personne habilitée, à transmettre à la BDF).
Depuis TIPS : les participants peuvent demander l’alimentation de leur compte ECONS II à partir de leur(s) DCA TIPS, dans la limite des avoirs disponibles (via un formulaire spécifique, signé par une personne habilitée, à transmettre à la BDF qui réalisera le transfert de liquidité en coordination avec la BCE).
Les transferts de liquidités entre comptes ECONS réalisés par les participants critiques et les participants de règlements d’un AS critique avec approbation de la BDF

Sont traitées en priorité les opérations classées très critiques par le SEBC :

Pay-in de CLS,
Appels de marge des CCP, contreparties centrales (en France : LCH SA),

Puis les opérations « critiques » :

Les règlements de la procédure D interfacée
Les règlements de SIPS (ex : garantie individuelle CORE-FR, règlement de solde de compensation CORE-FR, règlement STEP2 CGS)
Règlements des soldes de fin de journée Euro 1
Les transferts de liquidité vers des DCA T2S
Les paiements concourant au règlement d’une opération très critique

Les participants connectés peuvent suivre en temps réel leurs soldes et opérations via l’interface GUI ECONS II.

Clôture du Module de Contingence (ECONS II)

La Banque de France signale la fermeture du module de contingence par les canaux de communication usuels.

Après la fermeture du Module de Contingence, les soldes subsistant sur les comptes du Module de Contingence sont basculés automatiquement sur les comptes CLM associés.

Chaque établissement reçoit à la clôture ECONS II (la dernière journée si ouverture sur plusieurs jours) un relevé spécifique pour les comptes du module de contingence. Ce relevé est adressé automatiquement en même temps que les autres relevés. Il n’est adressé que pour les comptes du module de contingence ayant émis ou reçu une opération.

Les fonds déversés par la Banque de France sur les comptes des participants dans le Module de Contingence dans le cadre du Crédit Réservé sont prélevés par débit direct (pacs.010) par le Support T2-BF sur les comptes MCA (CLM) associés.

De son coté, LCH SA réalise un déversement complémentaire de ses appels de marge sur RTGS pour prélever les appels de marge n’ayant pu être imputés dans le Module de Contingence ou corriger certaines opérations.