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Publication

11 Mars 2025

Délégation de signature donnée par la directrice régionale de Bretagne au responsable du CTPE de la succursale de Rennes, et à ses adjoints

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

4 Mars 2025

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice de l’innovation et des infrastructures des marchés financiers (DIIF) et adjoint(e)(s)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Délégation de pouvoirs et de signature - Siège

Publication

10 Mars 2025

Délégation de signature donnée par la directrice départementale des Côtes d’Armor au responsable du CTPE de la succursale de Brest et à son adjointe

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

3 Mars 2025

Délégation de signature de M. Hervé GONSARD, directeur général des Services à l’économie et du Réseau, à Mme Claudine HURMAN, directrice régionale de Bretagne, et à M. Jean-Marc RAFFRAY, son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

20 Août 2024

Délégation de signature de Mme Emilie QUEMA, directrice des Entreprises, à M. Martial RANVIER, chef du service de Méthodologie d’analyse des entreprises, à M. Vincent FAURE et Mme Marie RABATE, ses adjoints

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

25 Février 2025

Les Français continuent d’apprécier les espèces, même si leur usage se réduit au profit des paiements par carte et mobile

Catégorie

Bulletin de la Banque de France

Les nouveaux indicateurs de richesse

Règlement intérieur de la Commission consultative sur les incompatibilités

Croyances des ménages sur la dominance fiscale

Circulaire C-2025-06 relative à l’organisation de la Direction Générale des Services à l’Économie et du Réseau

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Délégation de signature donnée par la directrice régionale de Bretagne au responsable du CTPE de la succursale de Rennes, et à ses adjoints

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice de l’innovation et des infrastructures des marchés financiers (DIIF) et adjoint(e)(s)

Délégation de signature donnée par la directrice départementale des Côtes d’Armor au responsable du CTPE de la succursale de Brest et à son adjointe

Délégation de signature de M. Hervé GONSARD, directeur général des Services à l’économie et du Réseau, à Mme Claudine HURMAN, directrice régionale de Bretagne, et à M. Jean-Marc RAFFRAY, son adjoint

Les inégalités de revenus

Titrisation

Réexamen de l’écart de performance de l’Europe vis-à-vis des États-Unis

Délégation de signature du Contrôleur Général au Directeur de l’Audit du Réseau

Délégation de signature du Contrôleur Général au Cabinet du Contrôle Général

Délégation de signature de Mme Emilie QUEMA, directrice des Entreprises, à M. Martial RANVIER, chef du service de Méthodologie d’analyse des entreprises, à M. Vincent FAURE et Mme Marie RABATE, ses adjoints

Les Français continuent d’apprécier les espèces, même si leur usage se réduit au profit des paiements par carte et mobile

Les nouveaux indicateurs de richesse

Règlement intérieur de la Commission consultative sur les incompatibilités

Croyances des ménages sur la dominance fiscale

Circulaire C-2025-06 relative à l’organisation de la Direction Générale des Services à l’Économie et du Réseau