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Résultats (6064)

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-05 du 4 avril 2011 relatif à l’autorisation de cession d’un immeuble de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-06 du 29 avril 2011 relatif à l’autorisation de cession d’un immeuble de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-07 du 17 juin 2011 relatif aux conditions d'emploi et de rémunération des agents de surveillance

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-08 du 17 juin 2011 relatif à l’autorisation de cession d'une parcelle de terrain de la Banque de France après déclassement du domaine public

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-09 du 25 novembre 2011 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un ensemble immobilier situé à Lyon (69) ainsi qu’à la cession de parcelles de terrain situées à Embrun (05)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-10 du 16 décembre 2011, relatif à la catégorie statutaire des « Ingénieurs des mines-ACP » précédemment commissaires contrôleurs des assurances

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-01 du 1er juin 2012 relatif aux primes versées aux agents effectuant des missions d’intérim dans le réseau

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-04 du 29 juin relatif à l’indemnité de dénonciation d’un régime de 35 heures de travail hebdomadaires

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-05 du 29 juin relatif à l’indemnité de sujétion attribuée aux agents mis à disposition du GIE Victoires-Paiements

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-02 du 1er juin relatif aux modifications des dispositions du Statut du personnel

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-06 du 11 septembre relatif à l’instauration d’une prime d’installation pour les agents non cadres

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-08 du 11 septembre relatif à l’instauration d’une prime forfaitaire de bureautique

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-09 du 11 septembre relatif à l’instauration d’une indemnité de « week-end supplémentaire »

Catégorie

Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

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A-2011-05 du 4 avril 2011 relatif à l’autorisation de cession d’un immeuble de la Banque de France

A-2011-06 du 29 avril 2011 relatif à l’autorisation de cession d’un immeuble de la Banque de France

A-2011-07 du 17 juin 2011 relatif aux conditions d'emploi et de rémunération des agents de surveillance

A-2011-08 du 17 juin 2011 relatif à l’autorisation de cession d'une parcelle de terrain de la Banque de France après déclassement du domaine public

A-2011-09 du 25 novembre 2011 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un ensemble immobilier situé à Lyon (69) ainsi qu’à la cession de parcelles de terrain situées à Embrun (05)

A-2011-10 du 16 décembre 2011, relatif à la catégorie statutaire des « Ingénieurs des mines-ACP » précédemment commissaires contrôleurs des assurances

A-2012-01 du 1er juin 2012 relatif aux primes versées aux agents effectuant des missions d’intérim dans le réseau

A-2012-04 du 29 juin relatif à l’indemnité de dénonciation d’un régime de 35 heures de travail hebdomadaires

A-2012-05 du 29 juin relatif à l’indemnité de sujétion attribuée aux agents mis à disposition du GIE Victoires-Paiements

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France

A-2012-02 du 1er juin relatif aux modifications des dispositions du Statut du personnel

A-2012-06 du 11 septembre relatif à l’instauration d’une prime d’installation pour les agents non cadres

A-2012-08 du 11 septembre relatif à l’instauration d’une prime forfaitaire de bureautique

A-2012-09 du 11 septembre relatif à l’instauration d’une indemnité de « week-end supplémentaire »