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Publication

19 Avril 2024

Subdélégations de signature de Philippe BERTHO, directeur des risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

1 Octobre 2024

Dans un environnement incertain, la prévention des difficultés des entreprises est essentielle

Catégorie

Médiation du crédit

Thématiques

Intervention du Médiateur

Publication

17 Avril 2024

Rapport annuel de la BCE 2023

Catégorie

Rapport

Thématiques

Banque centrale européenne

Eurosystème

Publication

17 Avril 2024

Délégation de signature du secrétaire général M. Claude PIOT à Mme Solange DARBES-PICCA, directrice des Achats, et en cas d’absence ou d’empêchement de cette dernière, à M. Thierry PARA, son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

17 Avril 2024

Subdélégations de signature d’Alain BUSAC, directeur de l’Urbanisation et des systèmes d’information Nationaux et Européens (DUNE), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

16 Avril 2024

Délégation de signature de M. Hervé MATTEI, directeur régional de Bretagne, à Mme Virginie LASSERRE-IBORRA, responsable du CTPS de la succursale de Rennes

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

16 Avril 2024

Délégation de signature donnée par le directeur régional au chef de service CTPS de Dijon

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

16 Avril 2024

Délégation de signature donnée par le directeur régional au directeur départemental de l’Yonne

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

16 Avril 2024

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice de l’Urbanisation et des systèmes d’information Nationaux et Européens (DUNE) et adjoint(e)(s)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

16 Avril 2024

Délégations de pouvoir de Mme Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur de l'Urbanisation et des systèmes d’information Nationaux et Européens (DUNE) et adjoint(s)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

16 Avril 2024

Délégation de signature donnée par le directeur régional au chef de service CTPE de Dijon

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

17 Avril 2024

Délégation de signature du directeur de la DIMMO vers les agents de sa direction

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

15 Mai 2024

L’impact du PEPP sur le marché des papiers commerciaux des entreprises

Décision réglementaire 2024-06 du 15 avril 2024

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

15 Avril 2024

Circulaire C-2024-05 relative à l’organisation de la direction générale de la stabilité financière et des opérations (DGSO)

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Délégation de signature du secrétaire général M. Claude PIOT à Mme Solange DARBES-PICCA, directrice des Achats, et en cas d’absence ou d’empêchement de cette dernière, à M. Thierry PARA, son adjoint

Subdélégations de signature d’Alain BUSAC, directeur de l’Urbanisation et des systèmes d’information Nationaux et Européens (DUNE), aux responsables de service

Délégation de signature de M. Hervé MATTEI, directeur régional de Bretagne, à Mme Virginie LASSERRE-IBORRA, responsable du CTPS de la succursale de Rennes

Délégation de signature donnée par le directeur régional au chef de service CTPS de Dijon

Délégation de signature donnée par le directeur régional au directeur départemental de l’Yonne

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice de l’Urbanisation et des systèmes d’information Nationaux et Européens (DUNE) et adjoint(e)(s)

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Délégation de signature donnée par le directeur régional au chef de service CTPE de Dijon

Délégation de signature du directeur de la DIMMO vers les agents de sa direction

L’impact du PEPP sur le marché des papiers commerciaux des entreprises

Décision réglementaire 2024-06 du 15 avril 2024

Circulaire C-2024-05 relative à l’organisation de la direction générale de la stabilité financière et des opérations (DGSO)