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DR 2008-13 Organisation de la direction générale des Études et des Relations internationales

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DR 2008-14 Examen spécial d’agent stagiaire de caisse réservé aux agents en contrat à durée déterminée

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DR 2008-20 Organisation de la direction générale des Activités fiduciaires et de Place

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DR 2008-26 Organisation de la direction générale des Statistiques

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DR 2008-27 Organisation du Secrétariat général

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DR 2008-28 Modification de décisions réglementaires à la suite de la création de la direction générale des Activités fiduciaires et de Place

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DR 2008-29 Organisation de la direction générale des Opérations

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DR 2009-28 relative à l’organisation du Secrétariat Général

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DR 2009-32 relative à l'organisation de la direction générale des Statistiques

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DR 2009-42 relative à l’organisation du Secrétariat général et de la direction générale des Opérations

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DR 2009-45 relative à l’examen d’aptitude pour accéder au personnel stagiaire de caisse

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DR 2009-46 relative au règlement des concours de rédacteur

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DR 2010-10 relative à l’organisation générale de la DGEI

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DR 2010-13 relative au complément de pension des agents contractuels

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DR 2010-16 relative à l'organisation du Secrétariat Général

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