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Résultats (6168)

Publication

10 Décembre 2024

Délégation de signature de Christophe ARNAUD, Directeur des services juridiques, aux chefs de services de la DSJ

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Délégation de pouvoirs et de signature - Siège

Publication

23 Octobre 2023

Délégation de signature de M. Vincent Massol, directeur départemental adjoint des Alpes Maritimes, à M. Jérémie Eskenazi, responsable du service de la sûreté, du contrôle et des moyens à Nice, et à Norbert Querol, son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

23 Octobre 2023

Délégation de signature de M. Vincent Massol, directeur départemental adjoint des Alpes Maritimes, à Mme Sandra Inacio Reis responsable du service des particuliers à Nice, et à Mme Manon Bouzebiba, son adjointe

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

23 Octobre 2023

Délégation de signature de M. Vincent Massol, directeur départemental adjoint des Alpes Maritimes, à M. Joseph Bruno, responsable du service des banques et entreprises de Nice, et à M. Philippe Martin, son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

23 Octobre 2023

Délégation de signature de M. Vincent Massol, directeur départemental adjoint des Alpes Maritimes, à M. Thierry Berger, responsable du service de caisse de Nice

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

20 Octobre 2023

Délégation de signature de Mme Christine Gord, directrice départementale du Vaucluse à M. Philippe Anquetil, responsable CTPE de la zone de regroupement Avignon-Digne-Gap, et à Mme Marie Rodrigues, son adjointe

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

20 Octobre 2023

Délégation de signature de Mme Christine Gord, directrice départementale du Vaucluse à Mme Rita Di Russo, responsable du front office du service des particuliers et des moyens généraux d’Avignon et à Mme Laurence Coutat, son adjointe

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

20 Octobre 2023

Décision de nomination

Séance 328 du 19 octobre 2023

Décision réglementaire 2023-14 du 19 octobre 2023

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

10 Décembre 2024

Recommandation du CCSF : Pour une meilleure protection des détenteurs de crypto-actifs

Catégorie

CCSF

Thématiques

Avis et recommandations

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Avis du CCLRF n° 2023-34 du 11 mai 2023

Avis du CCLRF n° 2023-33 du 11 mai 2023

Avis du CCLRF n° 2023-32 du 11 mai 2023

Avis du CCLRF n° 2023-31 du 11 mai 2023

Délégation de signature de Christophe ARNAUD, Directeur des services juridiques, aux chefs de services de la DSJ

Délégation de signature de M. Vincent Massol, directeur départemental adjoint des Alpes Maritimes, à M. Jérémie Eskenazi, responsable du service de la sûreté, du contrôle et des moyens à Nice, et à Norbert Querol, son adjoint

Délégation de signature de M. Vincent Massol, directeur départemental adjoint des Alpes Maritimes, à Mme Sandra Inacio Reis responsable du service des particuliers à Nice, et à Mme Manon Bouzebiba, son adjointe

Délégation de signature de M. Vincent Massol, directeur départemental adjoint des Alpes Maritimes, à M. Joseph Bruno, responsable du service des banques et entreprises de Nice, et à M. Philippe Martin, son adjoint

Délégation de signature de M. Vincent Massol, directeur départemental adjoint des Alpes Maritimes, à M. Thierry Berger, responsable du service de caisse de Nice

Délégation de signature de Mme Christine Gord, directrice départementale du Vaucluse à M. Philippe Anquetil, responsable CTPE de la zone de regroupement Avignon-Digne-Gap, et à Mme Marie Rodrigues, son adjointe

Délégation de signature de Mme Christine Gord, directrice départementale du Vaucluse à Mme Rita Di Russo, responsable du front office du service des particuliers et des moyens généraux d’Avignon et à Mme Laurence Coutat, son adjointe

Décision de nomination

Séance 328 du 19 octobre 2023

Décision réglementaire 2023-14 du 19 octobre 2023

Recommandation du CCSF : Pour une meilleure protection des détenteurs de crypto-actifs