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Résultats (6066)

Publication

30 Novembre 2023

Délégation de signature du secrétaire général M. Claude PIOT à Mme Sophie WOLFERMANN, directrice de la Sécurité

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

30 Novembre 2023

Délégation de signature de M. Claude PIOT, secrétaire général à M. Fabrice HERMEL, directeur de la direction de la Communication

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

30 Novembre 2023

L’engagement des banques centrales en matière de responsabilité sociale et environnementale

Délégation de signature de M. Claude PIOT, secrétaire général à Mme Fabienne LASSERRE, directrice de la direction des ressources et des moyens et, en cas d’absence ou d’empêchement à M. Laurent DROUIN, adjoint à la directrice

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature du directeur du centre fiduciaire de Lyon-Gerland donnée à la responsable du service de la sécurité et du contrôle de caisse

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

24 Novembre 2023

Délégation de signature donnée par le directeur départemental du Puy-de-Dôme au responsable du service des particuliers du Puy-de-Dôme

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Délégation de pouvoirs et de signature - Régions

Publication

23 Novembre 2023

Solde énergétique en 2022 : la crise de la production électronucléaire survenue au pire moment

Délégation de signature de Mme Emilie QUEMA, Directrice des Entreprises, à M. Pierre-Yves GAUTHIER, chef du service Climat entreprises, et à M. Judicael ARNOULT, son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

23 Novembre 2023

Délégation de signature de Mme Emilie QUEMA, Directrice des Entreprises, à M. Damien MATHIEU, chef du service central des Risques

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

10 Décembre 2024

Subdélégations de signature de Philippe BERTHO, directeur des risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Délégation de pouvoirs et de signature - Siège

Publication

20 Novembre 2023

Décision 2023-05 relative à la modification de la décision 2022-05 relative aux conditions harmonisées de participation au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel de nouvelle génération

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

20 Novembre 2023

Délégation de signature de la directrice de la DS vers les agents de la DS

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Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Délégation de pouvoirs et de signature - Siège

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Délégation de signature du secrétaire général M. Claude PIOT à Mme Sophie WOLFERMANN, directrice de la Sécurité

Délégation de signature de M. Claude PIOT, secrétaire général à M. Fabrice HERMEL, directeur de la direction de la Communication

L’engagement des banques centrales en matière de responsabilité sociale et environnementale

Délégation de signature de M. Claude PIOT, secrétaire général à Mme Fabienne LASSERRE, directrice de la direction des ressources et des moyens et, en cas d’absence ou d’empêchement à M. Laurent DROUIN, adjoint à la directrice

Délégation de signature du directeur du centre fiduciaire de Lyon-Gerland donnée à la responsable du service de la sécurité et du contrôle de caisse

Délégation de signature donnée par le directeur départemental du Puy-de-Dôme au responsable du service des particuliers du Puy-de-Dôme

Solde énergétique en 2022 : la crise de la production électronucléaire survenue au pire moment

Délégation de signature de Mme Emilie QUEMA, Directrice des Entreprises, à M. Pierre-Yves GAUTHIER, chef du service Climat entreprises, et à M. Judicael ARNOULT, son adjoint

Délégation de signature de Mme Emilie QUEMA, Directrice des Entreprises, à M. Damien MATHIEU, chef du service central des Risques

Séance 332 des 21-23 novembre 2023 (Consultation écrite)

Délégation de signature de Erick Lacourrège à Romain Bardy

Gestion de la résilience dans les banques centrales

Subdélégations de signature de Philippe BERTHO, directeur des risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service

Décision 2023-05 relative à la modification de la décision 2022-05 relative aux conditions harmonisées de participation au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel de nouvelle génération

Délégation de signature de la directrice de la DS vers les agents de la DS