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Résultats (6064)

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2020-01 relatif à l’attribution du produit du legs consenti à la Banque de France par Mme Bisaro à la Fondation Kastrioti

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2019-04 relatif au versement d’une prime exceptionnelle Il abroge l’A-2019-01

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2019-02 relatif aux modalités et autorisation de cession de Saint Denis. Il abroge l’A-2017-07

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2019-01 relatif à l’instauration d’une prime exceptionnelle

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2018-09 relatif au versement d’une prime exceptionnelle

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2018-07 relatif à la modification de l’arrêté relatif à l’indemnité de fonction versée aux responsables de caisse et à leurs adjoints

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2018-08 relatif à l’abrogation de l’arrêté 2012-07

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2018-05 relatif à la réorganisation des activités fiduciaires du réseau pour la période 2018-2019 et au plan de sauvegarde de l’emploi associé

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

ARRÊTÉ N° 2018-02 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 relatif à la modification de dispositions du Statut du personnel

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

ARRÊTÉ N° 2018-04 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 relatif aux mesures d’accompagnement des agents transférés sur le site de La Courneuve

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

ARRÊTÉ N° 2018–03 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 instituant une indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

ARRÊTÉ N° 2018 - 01 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 9 FÉVRIER 2018 relatif à l’instauration d’une prime de polyvalence destinée aux opérateurs sur monnaie fiduciaire

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2017-10 relatif à la gestion financière de la Caisse de retraite des employés de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2017-09 relatif aux règles de comptabilisation applicables à la Caisse de retraite des employés de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2017-11 relatif à la mise en place d’un téléservice de l’administration électronique

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

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Arrêté A-2020-01 relatif à l’attribution du produit du legs consenti à la Banque de France par Mme Bisaro à la Fondation Kastrioti

Arrêté A-2019-04 relatif au versement d’une prime exceptionnelle Il abroge l’A-2019-01

Arrêté A-2019-02 relatif aux modalités et autorisation de cession de Saint Denis. Il abroge l’A-2017-07

Arrêté A-2019-01 relatif à l’instauration d’une prime exceptionnelle

Arrêté A-2018-09 relatif au versement d’une prime exceptionnelle

Arrêté A-2018-07 relatif à la modification de l’arrêté relatif à l’indemnité de fonction versée aux responsables de caisse et à leurs adjoints

Arrêté A-2018-08 relatif à l’abrogation de l’arrêté 2012-07

Arrêté A-2018-05 relatif à la réorganisation des activités fiduciaires du réseau pour la période 2018-2019 et au plan de sauvegarde de l’emploi associé

ARRÊTÉ N° 2018-02 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 relatif à la modification de dispositions du Statut du personnel

ARRÊTÉ N° 2018-04 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 relatif aux mesures d’accompagnement des agents transférés sur le site de La Courneuve

ARRÊTÉ N° 2018–03 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 instituant une indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée

ARRÊTÉ N° 2018 - 01 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 9 FÉVRIER 2018 relatif à l’instauration d’une prime de polyvalence destinée aux opérateurs sur monnaie fiduciaire

Arrêté A-2017-10 relatif à la gestion financière de la Caisse de retraite des employés de la Banque de France

Arrêté A-2017-09 relatif aux règles de comptabilisation applicables à la Caisse de retraite des employés de la Banque de France

Arrêté A-2017-11 relatif à la mise en place d’un téléservice de l’administration électronique