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Résultats (6335)

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-01 du 2 février 2010 relatif au personnel contractuel

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-02 du 2 février 2010 relatif modifiant l’arrêté n° A – 2008 – 06 du 11 juillet 2008 relatif au personnel contractuel de la direction générale de la Fabrication des billets

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-03 du 12 mars relatif à la durée quotidienne du travail des chauffeurs convoyeurs et des responsables de mission des convois de transport de fonds

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-04 du 12 mars relatif aux indemnités des agents participant au transport de fonds

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-05 du 28 mai relatif à l’autorisation de cession de deux immeubles du réseau, après déclassement du domaine public, ainsi que d’un complexe sportif

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-06 du 2 juillet relatif au déclassement de deux immeubles et à l’autorisation de cession d’un ensemble de bâtiments situés sur une même parcelle, précédemment à usage d’entrepôt, d’habitations locatives, de garde-meuble

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-07 du 2 juillet relatif à la revalorisation des rémunérations

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-08 du 17 septembre relatif à l’instauration d’une prime d’achat d’équipement éco-responsable

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-09 14 octobre relatif au déclassement du domaine public d’un bâtiment de succursale de la Banque de France

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-10 du 19 novembre relatif au déclassement du domaine public d’un bâtiment abritant le Centre de traitement du surendettement de la Banque de France

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-11 du 17 décembre relatif à l’offre d’intégration dans les statuts des personnels de la Banque de France aux agents issus de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (Acam)

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2007-07 Relatif au déclassement du domaine public de bâtiments de succursales de la Banque de France

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2007-08 relatif à l’instauration d’une part variable de rémunération pour les cadres supérieurs

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2007-09 relatif à l’instauration d’un complément de rémunération pour le personnel non cadre

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2007-10 relatif à l’instauration d’une prime de marché pour les rédacteurs

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Arrêté du Conseil général n°A-2010-02 du 2 février 2010 relatif modifiant l’arrêté n° A – 2008 – 06 du 11 juillet 2008 relatif au personnel contractuel de la direction générale de la Fabrication des billets

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Arrêté du Conseil général n°A-2010-04 du 12 mars relatif aux indemnités des agents participant au transport de fonds

Arrêté du Conseil général n°A-2010-05 du 28 mai relatif à l’autorisation de cession de deux immeubles du réseau, après déclassement du domaine public, ainsi que d’un complexe sportif

Arrêté du Conseil général n°A-2010-06 du 2 juillet relatif au déclassement de deux immeubles et à l’autorisation de cession d’un ensemble de bâtiments situés sur une même parcelle, précédemment à usage d’entrepôt, d’habitations locatives, de garde-meuble

Arrêté du Conseil général n°A-2010-07 du 2 juillet relatif à la revalorisation des rémunérations

Arrêté du Conseil général n°A-2010-08 du 17 septembre relatif à l’instauration d’une prime d’achat d’équipement éco-responsable

Arrêté du Conseil général n°A-2010-09 14 octobre relatif au déclassement du domaine public d’un bâtiment de succursale de la Banque de France

Arrêté du Conseil général n°A-2010-10 du 19 novembre relatif au déclassement du domaine public d’un bâtiment abritant le Centre de traitement du surendettement de la Banque de France

Arrêté du Conseil général n°A-2010-11 du 17 décembre relatif à l’offre d’intégration dans les statuts des personnels de la Banque de France aux agents issus de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (Acam)

A-2007-07 Relatif au déclassement du domaine public de bâtiments de succursales de la Banque de France

A-2007-08 relatif à l’instauration d’une part variable de rémunération pour les cadres supérieurs

A-2007-09 relatif à l’instauration d’un complément de rémunération pour le personnel non cadre

A-2007-10 relatif à l’instauration d’une prime de marché pour les rédacteurs