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Résultats (6066)

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-06 du 29 avril 2011 relatif à l’autorisation de cession d’un immeuble de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-07 du 17 juin 2011 relatif aux conditions d'emploi et de rémunération des agents de surveillance

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-08 du 17 juin 2011 relatif à l’autorisation de cession d'une parcelle de terrain de la Banque de France après déclassement du domaine public

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-09 du 25 novembre 2011 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un ensemble immobilier situé à Lyon (69) ainsi qu’à la cession de parcelles de terrain situées à Embrun (05)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-10 du 26 octobre 2012 relatif à l’autorisation de cession de plusieurs ensembles immobiliers appartenant au domaine privé de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2015-01 du 13 février 2015, relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un immeuble

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2015-02 du 19 juin 2015, relatif à la création de centres fiduciaires

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2015-07 du 14 septembre 2015, relatif à l'ouverture de comptes bancaires pour la constitution et le fonctionnement de la filiale papetière EUROPAFI

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2016-03 du 20 septembre relatif à l’instauration d’une prime d’invention pour les agents inventeurs

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

DR 2008-09 Organisation de la Direction générale des Opérations

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR 2008-11 Règlement des concours pour l’emploi d’adjoint de direction

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR 2008-13 Organisation de la direction générale des Études et des Relations internationales

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR 2008-14 Examen spécial d’agent stagiaire de caisse réservé aux agents en contrat à durée déterminée

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR 2008-20 Organisation de la direction générale des Activités fiduciaires et de Place

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR 2008-26 Organisation de la direction générale des Statistiques

Catégorie

Registre officiel

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Décisions réglementaires

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A-2011-06 du 29 avril 2011 relatif à l’autorisation de cession d’un immeuble de la Banque de France

A-2011-07 du 17 juin 2011 relatif aux conditions d'emploi et de rémunération des agents de surveillance

A-2011-08 du 17 juin 2011 relatif à l’autorisation de cession d'une parcelle de terrain de la Banque de France après déclassement du domaine public

A-2011-09 du 25 novembre 2011 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un ensemble immobilier situé à Lyon (69) ainsi qu’à la cession de parcelles de terrain situées à Embrun (05)

A-2012-10 du 26 octobre 2012 relatif à l’autorisation de cession de plusieurs ensembles immobiliers appartenant au domaine privé de la Banque de France

A-2015-01 du 13 février 2015, relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un immeuble

A-2015-02 du 19 juin 2015, relatif à la création de centres fiduciaires

A-2015-07 du 14 septembre 2015, relatif à l'ouverture de comptes bancaires pour la constitution et le fonctionnement de la filiale papetière EUROPAFI

A-2016-03 du 20 septembre relatif à l’instauration d’une prime d’invention pour les agents inventeurs

DR 2008-09 Organisation de la Direction générale des Opérations

DR 2008-11 Règlement des concours pour l’emploi d’adjoint de direction

DR 2008-13 Organisation de la direction générale des Études et des Relations internationales

DR 2008-14 Examen spécial d’agent stagiaire de caisse réservé aux agents en contrat à durée déterminée

DR 2008-20 Organisation de la direction générale des Activités fiduciaires et de Place

DR 2008-26 Organisation de la direction générale des Statistiques