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Résultats (6066)

Publication

10 Décembre 2024

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à M. Jean-Pierre VILLETELLE, chef de l’Observatoire des entreprises

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à M. Pierre BINON, chef du service central des Risques

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à M. Didier LARRASQUET, chef du service d’Accompagnement au changement et de soutien opérationnel

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à M. Michel VERITE, chef du service d’Administration du système d’information sur les entreprises

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à Mme Lisa SCHIRMER, chef du service Méthodologie d’analyse des entreprises

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à Mme Nadine LE GUILLY, chef du service Promotion et réalisation des offres de service à l’économie, et à Mme Claire MANGIN-SOUBRET, son adjointe

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

M. Stéphane TOURTE, directeur des Particuliers, à M. Hugues ROUX, chef du service des Fichiers des incidents de paiement relatifs aux particuliers, et à Mme Corinne MILLOT-DUMAZERT, son adjointe

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

13 Avril 2023

Élections américaines, taux d’intérêt et indépendance monétaire de l’Europe

A-2017-02 relatif au déclassement du domaine public de locaux à usage antérieur d’exploitation à Paris de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2017-01 relatif au déclassement par anticipation du domaine public et à l’autorisation de cession de sept immeubles

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

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Avis n°2017-11 du 09/02/2017

Avis n°2017-10 du 09/02/2017

Avis n°2017-09 du 09/02/2017

Avis n°2017-08 du 09/02/2017

Séance 208 du 09 février 2017

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à M. Jean-Pierre VILLETELLE, chef de l’Observatoire des entreprises

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à M. Pierre BINON, chef du service central des Risques

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à M. Didier LARRASQUET, chef du service d’Accompagnement au changement et de soutien opérationnel

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à M. Michel VERITE, chef du service d’Administration du système d’information sur les entreprises

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à Mme Lisa SCHIRMER, chef du service Méthodologie d’analyse des entreprises

M. Alain GERBIER, directeur des Entreprises, à Mme Nadine LE GUILLY, chef du service Promotion et réalisation des offres de service à l’économie, et à Mme Claire MANGIN-SOUBRET, son adjointe

M. Stéphane TOURTE, directeur des Particuliers, à M. Hugues ROUX, chef du service des Fichiers des incidents de paiement relatifs aux particuliers, et à Mme Corinne MILLOT-DUMAZERT, son adjointe

Élections américaines, taux d’intérêt et indépendance monétaire de l’Europe

A-2017-02 relatif au déclassement du domaine public de locaux à usage antérieur d’exploitation à Paris de la Banque de France

A-2017-01 relatif au déclassement par anticipation du domaine public et à l’autorisation de cession de sept immeubles