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Résultats (6362)

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France (version consolidée au 16 septembre 2020)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2020-05 relatif à la modification de l’arrêté A-2012-03

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2020-04 relatif à l’organisation et à la durée du travail des agents assurant la sécurité rapprochée du gouverneur

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2020-03 relatif à l’indemnité de sujétion-sécurité du personnel de sûreté-sécurité

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2020-02 relatif au financement du régime de retraite des agents de la Banque de France

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2020-01 relatif à l’attribution du produit du legs consenti à la Banque de France par Mme Bisaro à la Fondation Kastrioti

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

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28 Septembre 2023

Arrêté A-2019-04 relatif au versement d’une prime exceptionnelle Il abroge l’A-2019-01

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté A-2019-02 relatif aux modalités et autorisation de cession de Saint Denis. Il abroge l’A-2017-07

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

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28 Septembre 2023

Arrêté A-2019-01 relatif à l’instauration d’une prime exceptionnelle

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

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28 Septembre 2023

Arrêté A-2018-09 relatif au versement d’une prime exceptionnelle

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Arrêtés du Conseil général

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28 Septembre 2023

Arrêté A-2018-07 relatif à la modification de l’arrêté relatif à l’indemnité de fonction versée aux responsables de caisse et à leurs adjoints

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

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28 Septembre 2023

Arrêté A-2018-08 relatif à l’abrogation de l’arrêté 2012-07

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Arrêtés du Conseil général

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28 Septembre 2023

Arrêté A-2018-05 relatif à la réorganisation des activités fiduciaires du réseau pour la période 2018-2019 et au plan de sauvegarde de l’emploi associé

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

ARRÊTÉ N° 2018-02 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 relatif à la modification de dispositions du Statut du personnel

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Arrêtés du Conseil général

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28 Septembre 2023

ARRÊTÉ N° 2018-04 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 relatif aux mesures d’accompagnement des agents transférés sur le site de La Courneuve

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A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France (version consolidée au 16 septembre 2020)

Arrêté A-2020-05 relatif à la modification de l’arrêté A-2012-03

Arrêté A-2020-04 relatif à l’organisation et à la durée du travail des agents assurant la sécurité rapprochée du gouverneur

Arrêté A-2020-03 relatif à l’indemnité de sujétion-sécurité du personnel de sûreté-sécurité

Arrêté A-2020-02 relatif au financement du régime de retraite des agents de la Banque de France

Arrêté A-2020-01 relatif à l’attribution du produit du legs consenti à la Banque de France par Mme Bisaro à la Fondation Kastrioti

Arrêté A-2019-04 relatif au versement d’une prime exceptionnelle Il abroge l’A-2019-01

Arrêté A-2019-02 relatif aux modalités et autorisation de cession de Saint Denis. Il abroge l’A-2017-07

Arrêté A-2019-01 relatif à l’instauration d’une prime exceptionnelle

Arrêté A-2018-09 relatif au versement d’une prime exceptionnelle

Arrêté A-2018-07 relatif à la modification de l’arrêté relatif à l’indemnité de fonction versée aux responsables de caisse et à leurs adjoints

Arrêté A-2018-08 relatif à l’abrogation de l’arrêté 2012-07

Arrêté A-2018-05 relatif à la réorganisation des activités fiduciaires du réseau pour la période 2018-2019 et au plan de sauvegarde de l’emploi associé

ARRÊTÉ N° 2018-02 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 relatif à la modification de dispositions du Statut du personnel

ARRÊTÉ N° 2018-04 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 relatif aux mesures d’accompagnement des agents transférés sur le site de La Courneuve