Annexes 6 à 16
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Annexes 6 à 16 du texte « Normes applicables aux opérations de numéraire effectuées aux guichets de la Banque de France »
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Banque de France
Annexe 6 : Glossaire pour l’utilisation des bordereaux
- Publié le 22/01/2018
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Bordereaux de prélèvement :
Banque de France
Annexe 7 : Bordereau de prélèvement de billets –mod. 040011-
- Publié le 01/03/2021
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Banque de France
Annexe 8 : Demande d’annulation de commande –mod. 1099-
- Publié le 22/01/2018
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Banque de France
Annexe 10 : Bordereau de prélèvement de monnaies –mod. 040021-
- Publié le 01/03/2021
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Bordereaux de versement :
Banque de France
Annexe 11 : Bordereau de versement de billets –mod. 04001-
- Publié le 22/01/2018
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Banque de France
Annexe 12 : Bordereau de versement de billets (paquets) –mod. 04004P-
- Publié le 22/01/2018
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Banque de France
Annexe 12bis : Bordereau de versement de billets (appoints) –mod. 04004A-
- Publié le 22/01/2018
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Banque de France
Annexe 13 : Bordereau de versement de billets (mutilés) –mod. 04004M-
- Publié le 22/01/2018
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Banque de France
Annexe 14 : Demande de remboursement de billets maculés –mod. 1023-
- Publié le 22/01/2018
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Banque de France
Annexe 15 : Bordereau de remise de billets présumés faux –mod. 261781-
- Publié le 21/03/2018
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Banque de France
Annexe 9 : Bordereau de versement de monnaies –mod. 04002-
- Publié le 22/01/2018
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Banque de France
Annexe 16 : Bordereau de versement des pièces de collection euros « or et argent » -mod.08455
- Publié le 22/01/2018
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Mis à jour le : 01/03/2021 17:56