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Publication

27 Février 2024

L’empreinte environnementale des activités fiduciaires au cœur des engagements de la Banque de France

Bulletin n°250, article 5. Comme l’ensemble des acteurs de la filière fiduciaire...

Catégorie

Bulletin de la Banque de France

Thématiques

Moyens de paiement

Fiduciaire

Finance verte, développement durable, transition climatique

Banque de France

Publication

6 Août 2024

Crypto-actifs et Stable coins

Un crypto-actif est un actif numérique, créé grâce à l’utilisation de technologi...

Séance 338 du 25 janvier 2024

Délégation de signature du Contrôleur Général au Directeur de la Prévention des risques

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

10 Décembre 2024

Avis du CCLRF n° 2024-09 du 21 février 2024

KO - Pays de la Loire – Délégations de pouvoirs et de signature

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégation de pouvoirs et de signature - Régions

Publication

20 Février 2024

Décision du Gouverneur désignant Yvan BAZOUNI comme personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques (PRADA)

Info-SERI n°329 Fériés - Trimestre 2

Délégation de signature donnée par la directrice régionale d’Auvergne-Rhône-Alpes au directeur départemental de l’Ain

Vu la délégation de signature donnée par M. Hervé GONSARD, Directeur Général des...

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

10 Décembre 2024

Séance 340 des 15-21 février 2024 (Consultation écrite)

Abrogation de la délégation de pouvoir du DGMP au directeur de l’Imprimerie du 1er mars 2023

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

14 Février 2024

Délégation de pouvoir donnée par le DGMP au directeur de l’Imprimerie

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

27 Septembre 2024

Le médiateur du crédit à la CCI d’Ile de France le 8 février 2024

Catégorie

Médiation du crédit

Thématiques

Intervention du Médiateur

Publication

12 Février 2024

Délégation de signature donnée par le Directeur Régional de l’Île-de-France au Directeur départemental du Val-de-Marne et à son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

8 Février 2024

Enquête mensuelle de conjoncture – Début février 2024

La Banque de France publie des enquêtes de conjoncture : un diagnostic sur l’éco...

Catégorie

Enquête mensuelle de conjoncture

Thématiques

Conjoncture