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Résultats (6075)

Publication

28 Septembre 2023

A-2008-06 relatif au personnel contractuel de la direction générale de la Fabrication des billets

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2008-07 relatif à l'autorisation de cession d'immeubles de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2009-04 du 5 juin 2009, relatif à la modification de dispositions du Statut du personnel

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-02 du 21 janvier 2011 relatif au déclassement du domaine public d’un bâtiment abritant un Centre de traitement du surendettement de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-04 du 11 mars 2011 relatif au déclassement du domaine public de bâtiments de succursales de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-03 du 11 mars 2011 relatif à la revalorisation des rémunérations

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-05 du 4 avril 2011 relatif à l’autorisation de cession d’un immeuble de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-06 du 29 avril 2011 relatif à l’autorisation de cession d’un immeuble de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-07 du 17 juin 2011 relatif aux conditions d'emploi et de rémunération des agents de surveillance

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-08 du 17 juin 2011 relatif à l’autorisation de cession d'une parcelle de terrain de la Banque de France après déclassement du domaine public

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-09 du 25 novembre 2011 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un ensemble immobilier situé à Lyon (69) ainsi qu’à la cession de parcelles de terrain situées à Embrun (05)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-10 du 26 octobre 2012 relatif à l’autorisation de cession de plusieurs ensembles immobiliers appartenant au domaine privé de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

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Résultats (6075)

A-2008-06 relatif au personnel contractuel de la direction générale de la Fabrication des billets

A-2008-07 relatif à l'autorisation de cession d'immeubles de la Banque de France

A-2009-04 du 5 juin 2009, relatif à la modification de dispositions du Statut du personnel

A-2008-03 relatif à la revalorisation des bases de rémunération

A-2008-04 relatif à la modification de dispositions du statut du personnel

A-2008-05 relatif à la modification de dispositions du statut du personnel

A-2011-02 du 21 janvier 2011 relatif au déclassement du domaine public d’un bâtiment abritant un Centre de traitement du surendettement de la Banque de France

A-2011-04 du 11 mars 2011 relatif au déclassement du domaine public de bâtiments de succursales de la Banque de France

A-2011-03 du 11 mars 2011 relatif à la revalorisation des rémunérations

A-2011-05 du 4 avril 2011 relatif à l’autorisation de cession d’un immeuble de la Banque de France

A-2011-06 du 29 avril 2011 relatif à l’autorisation de cession d’un immeuble de la Banque de France

A-2011-07 du 17 juin 2011 relatif aux conditions d'emploi et de rémunération des agents de surveillance

A-2011-08 du 17 juin 2011 relatif à l’autorisation de cession d'une parcelle de terrain de la Banque de France après déclassement du domaine public

A-2011-09 du 25 novembre 2011 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un ensemble immobilier situé à Lyon (69) ainsi qu’à la cession de parcelles de terrain situées à Embrun (05)

A-2012-10 du 26 octobre 2012 relatif à l’autorisation de cession de plusieurs ensembles immobiliers appartenant au domaine privé de la Banque de France