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Résultats (6066)

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-01 du 2 février 2010 relatif au personnel contractuel (version consolidée)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France (version consolidée)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de M. Pierre COUSSERAN, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service.

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

M. M. Hervé GONSARD, directeur général des Ressources humaines à Mme Cécile LEFÈVRE, chef du service de la Politique sociale et des Rémunérations, et, en cas d’absence ou d’empêchement, à M. Jean-Patrick GARY, adjoint du chef du service de la Politiqu

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

M. Alain ROULLEAU, chef du service de la Protection sociale à Mme Caroline BENARD, responsable de la section Gestion des Contrats du service de la Protection sociale

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Mme Martine HAMPARTZOUMIAN, directeur de l’Administration du personnel à M. Frédéric FÉRAMUS , adjoint au chef du service de la Protection sociale (pour GIP-INFO-RETRAITE ou tout autre organisme de retraite)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Mme Martine HAMPARTZOUMIAN, directeur de l’Administration du personnel à M. Alain ROULLEAU, chef du service de la Protection sociale, et à M. Frédéric FÉRAMUS, son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

10 Décembre 2024

Séance 216 du 16 mai 2017

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Arrêté du Conseil général n°A-2010-01 du 2 février 2010 relatif au personnel contractuel (version consolidée)

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France (version consolidée)

Subdélégations de signature de M. Pierre COUSSERAN, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service.

A-2017-06 portant diverses modifications relatives au personnel contractuel

Consultation du 2 au 7 juin 2017

D-2017-10 relative à l’organisation de la DGS

M. Jacques MILLERET, directeur des services juridiques

D-2017-09 relative au règlement du concours de rédacteur

Crises économiques et prêt en dernier ressort

Pourquoi les taux d’intérêt ont baissé, et pas le rendement du capital

M. M. Hervé GONSARD, directeur général des Ressources humaines à Mme Cécile LEFÈVRE, chef du service de la Politique sociale et des Rémunérations, et, en cas d’absence ou d’empêchement, à M. Jean-Patrick GARY, adjoint du chef du service de la Politiqu

M. Alain ROULLEAU, chef du service de la Protection sociale à Mme Caroline BENARD, responsable de la section Gestion des Contrats du service de la Protection sociale

Mme Martine HAMPARTZOUMIAN, directeur de l’Administration du personnel à M. Frédéric FÉRAMUS , adjoint au chef du service de la Protection sociale (pour GIP-INFO-RETRAITE ou tout autre organisme de retraite)

Mme Martine HAMPARTZOUMIAN, directeur de l’Administration du personnel à M. Alain ROULLEAU, chef du service de la Protection sociale, et à M. Frédéric FÉRAMUS, son adjoint

Séance 216 du 16 mai 2017