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Résultats (6162)

Publication

28 Septembre 2023

ARRÊTÉ N° 2018-04 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 relatif aux mesures d’accompagnement des agents transférés sur le site de La Courneuve

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

ARRÊTÉ N° 2018–03 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 instituant une indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de Mme Martine RIGAULT, directrice des Grands Projets Entreprises et Particuliers, à M. Pascal VERWAERDE, chef du service des Projets Particuliers, à M. Jean-Christophe KUENY et à Mme Sabine PLED, ses adjoints

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégation de signature de Mme Martine RIGAULT, directrice des Grands Projets Entreprises et Particuliers, à M. Jérôme MAURIN, chef du service des Projets Entreprises, et à M. Pascal KERSUZAN, son adjoint.

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

10 Décembre 2024

séance 229 du 15 février 2018

Désignation de Mme Sylvie Goulard comme suppléante au Président du Conseil général de l’IEDOM

Inflation sous-jacente hors loyers plus faible aux US qu’en zone euro

Une évaluation en équilibre général du besoin en capital des banques

Économie, où sont les femmes ?

Financement en dollars et exportations des entreprises

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Délégation de signature de Jacques MILLERET directeur des services juridiques

Effets sur la zone euro d’une hausse soudaine de la prime de terme américaine

Avis n°2018-14 du 15/03/2018

Avis n° 2018-08 du 15/03/2018

Avis n°2018-13 du 15/03/2018

ARRÊTÉ N° 2018-04 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 relatif aux mesures d’accompagnement des agents transférés sur le site de La Courneuve

ARRÊTÉ N° 2018–03 DU CONSEIL GÉNÉRAL DU 12 MARS 2018 instituant une indemnité compensatrice de la hausse de la contribution sociale généralisée

Délégation de signature de Mme Martine RIGAULT, directrice des Grands Projets Entreprises et Particuliers, à M. Pascal VERWAERDE, chef du service des Projets Particuliers, à M. Jean-Christophe KUENY et à Mme Sabine PLED, ses adjoints

Délégation de signature de Mme Martine RIGAULT, directrice des Grands Projets Entreprises et Particuliers, à M. Jérôme MAURIN, chef du service des Projets Entreprises, et à M. Pascal KERSUZAN, son adjoint.

séance 229 du 15 février 2018

Désignation de Mme Sylvie Goulard comme suppléante au Président du Conseil général de l’IEDOM

Inflation sous-jacente hors loyers plus faible aux US qu’en zone euro

Une évaluation en équilibre général du besoin en capital des banques

Économie, où sont les femmes ?

Financement en dollars et exportations des entreprises