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Publication

28 Septembre 2023

Décision réglementaire 2023-03 du 16 janvier 2023 relative à l’autorisation de céder des biens immobiliers du domaine privé (Beauvais et Poitiers)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de Claudine HURMAN, directrice des Infrastructures, de l’Innovation et des Paiements (DIIP), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

31 Janvier 2023

Bulletin économique de la BCE n°8/2022

Catégorie

Bulletin économique de la BCE

Thématiques

Banque centrale européenne

Eurosystème

Publication

16 Janvier 2023

Les étapes de l’intégration financière européenne de la France

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au chef de cabinet de la direction générale de la Stabilité financière et des Opérations et adjoint(e)(s)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice des risques et de la Conformité des opérations (DRCO) et adjoint(e)(s)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice des marchés (DMA) et adjoint(e)(s)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM) et adjoint(e)(s)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice des systèmes d’information des marchés et des infrastructures européennes (DRIME) et adjoint(e)(s)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice des infrastructures, de l’innovation et des paiements (DIIP) et adjoint(e)(s)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice des services bancaires (DSB) et adjoint(e)(s)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

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Subdélégation de signature de C. Baud-Berthier aux chefs de services hors PCAF

Après la Covid-19, les délais de paiement sont repartis à la baisse en 2021

Les hausses de salaires négociés : quel bilan pour l’année 2022 ?

Séance 315 du 19 janvier 2023

Décision réglementaire 2023-03 du 16 janvier 2023 relative à l’autorisation de céder des biens immobiliers du domaine privé (Beauvais et Poitiers)

Subdélégations de signature de Claudine HURMAN, directrice des Infrastructures, de l’Innovation et des Paiements (DIIP), aux responsables de service

Bulletin économique de la BCE n°8/2022

Les étapes de l’intégration financière européenne de la France

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au chef de cabinet de la direction générale de la Stabilité financière et des Opérations et adjoint(e)(s)

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice des risques et de la Conformité des opérations (DRCO) et adjoint(e)(s)

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice des marchés (DMA) et adjoint(e)(s)

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM) et adjoint(e)(s)

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice des systèmes d’information des marchés et des infrastructures européennes (DRIME) et adjoint(e)(s)

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice des infrastructures, de l’innovation et des paiements (DIIP) et adjoint(e)(s)

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice des services bancaires (DSB) et adjoint(e)(s)