Recherche

Résultats (6315)

Publication

21 Octobre 2025

Subdélégations de signature de Geoffroy GOFFINET, directeur de l’Urbanisation et des systèmes d’information Nationaux et Européens (DUNE), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

20 Octobre 2025

La lettre du fiduciaire n°19 - Juin 2025

Cette première édition de la Lettre du fiduciaire de l’année 2025 est l’occasion...

Catégorie

La lettre du fiduciaire

La lettre du fiduciaire n°18 - Novembre 2024

Cette nouvelle édition de la Lettre du fiduciaire est l’occasion de vous présent...

Catégorie

La lettre du fiduciaire

La lettre du fiduciaire n°17 - Juin 2024

Cette édition de la Lettre du fiduciaire est l’occasion de vous présenter quelqu...

Catégorie

La lettre du fiduciaire

Délégations de signature d’Emmanuelle ASSOUAN, directrice générale de la Stabilité financière et des Opérations au directeur/à la directrice de l’Urbanisation et des systèmes d’information Nationaux et Européens (DUNE) et adjoint(e)(s).

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

16 Octobre 2025

Rapport 2024/2025 du CCSF

Catégorie

CCSF

Thématiques

Rapports annuels du CCSF

Publication

16 Octobre 2025

Les délais de paiement se sont réduits en 2024, sauf pour les grandes entreprises qui sont de plus mauvais payeurs

Bulletin no 260, article 5. En 2024, les délais dans lesquels les entrepris...

Catégorie

Bulletin de la Banque de France

Délégation de pouvoirs du gouverneur à la directrice générale adjointe des ressources humaines pour la séance du CSEC du 16 octobre 2025 après-midi

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Délégation de pouvoirs et de signature - Siège

Publication

15 Octobre 2025

Délégation de la signature donnée par le directeur régional des Hauts-de-France au directeur départemental de l’Aisne

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

14 Octobre 2025

Les rachats à effet de levier : montages financiers risqués ou opportunités de développement pour les entreprises ?

Bulletin no 260, article 4. Le marché des rachats à effet de levier (LBO, levera...

Catégorie

Bulletin de la Banque de France

Délégation de signature donnée par la directrice déléguée de l’antenne économique de Châlons-en-Champagne, Mme Valérie CORRADI, à la responsable du CTPS de Châlons-en-Champagne, Mme Raphaëlle GENSANE

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Délégation de pouvoirs et de signature - Régions

Publication

17 Octobre 2025

Délégation de signature de Mr Christian DELHOMME, directeur régional Centre-Val de Loire à Mme Maryse DAIN, Directrice départementale du Cher et à son adjoint

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Délégation de pouvoirs et de signature - Régions

Publication

9 Octobre 2025

Enquête mensuelle de conjoncture – Début octobre 2025

La Banque de France publie des enquêtes de conjoncture : un diagnostic sur l’éco...

La fusion des petits tribunaux de commerce améliore-t-elle leur efficacité ?

Document de travail n° 1015. Nous estimons l'impact d'une réforme de 2009 fusion...

Synthèse nationale des rapports d'activité des commissions de surendettement - 2024

Conformément aux dispositions de l’article R. 712‑12 du Code de la consomma...