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Publication

28 Septembre 2023

DR n° 2015-06 relative à l’Organisation de la direction générale des Activités fiduciaires et de place

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR n° 2015-08 relative au Code de déontologie – Liste des fonctions

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR n° 2015-337 du 7 septembre 2015 relative à la désignation des membres de la Commission de réforme de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR n° 2015-09 relative à l’organisation de la direction générale des Études et des Relations internationales (DGEI)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR n° 2015-12 relative à l’organisation de la direction générale des Ressources humaines (DGRH)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

D.R. n° 2016-01 relative à l’organisation de la direction générale de la Fabrication des billets (DGFB)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR n° 2016-02 du 20 janvier 2016 relative à l’organisation et au fonctionnement du réseau

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR n° 2016-03 du 1er février 2016 relative à l’organisation de la direction générale de la Stabilité financière et des Opérations (DGSO)

Catégorie

Registre officiel

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Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR n° 2016-10 du 15 mars 2016 relative à l’organisation du Secrétariat général

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR n° 2016-19 relative à l’organisation et au fonctionnement du réseau

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

n° 2008-01 du 1 er décembre 2008 relative à des modifications temporaires des règles applicables à l’éligibilité des actifs affectés en garantie prévues à la décision n° 2007-05 du 7 décembre 2007

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

28 Septembre 2023

n° 2009-01 du 28 janvier 2009 relative aux instruments et procédures de politique monétaire et de crédit intrajournalier de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

28 Septembre 2023

n° 2009-02 du 24 février 2009 modifiant la décision n° 2009-01 du 28 janvier 2009 relative aux instruments et procédures de politique monétaire et de crédit intrajournalier de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

28 Septembre 2023

n° 2009-03 du Gouverneur de la Banque de France concernant la collecte et le contrôle d’informations statistiques à des fins de politique monétaire

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

28 Septembre 2023

n° 2009-04 du gouverneur de la Banque de France concernant la déclaration d’informations statistiques par les intermédiaires financiers pour l’établissement de la balance des paiements et de la position extérieure

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D.R. n° 2016-01 relative à l’organisation de la direction générale de la Fabrication des billets (DGFB)

DR n° 2016-02 du 20 janvier 2016 relative à l’organisation et au fonctionnement du réseau

DR n° 2016-03 du 1er février 2016 relative à l’organisation de la direction générale de la Stabilité financière et des Opérations (DGSO)

DR n° 2016-10 du 15 mars 2016 relative à l’organisation du Secrétariat général

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n° 2008-01 du 1 er décembre 2008 relative à des modifications temporaires des règles applicables à l’éligibilité des actifs affectés en garantie prévues à la décision n° 2007-05 du 7 décembre 2007

n° 2009-01 du 28 janvier 2009 relative aux instruments et procédures de politique monétaire et de crédit intrajournalier de la Banque de France

n° 2009-02 du 24 février 2009 modifiant la décision n° 2009-01 du 28 janvier 2009 relative aux instruments et procédures de politique monétaire et de crédit intrajournalier de la Banque de France

n° 2009-03 du Gouverneur de la Banque de France concernant la collecte et le contrôle d’informations statistiques à des fins de politique monétaire

n° 2009-04 du gouverneur de la Banque de France concernant la déclaration d’informations statistiques par les intermédiaires financiers pour l’établissement de la balance des paiements et de la position extérieure