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Résultats (14893)

Publication

28 Septembre 2023

M. Jean-Jacques CAMBOUNET, directeur général des Activités fiduciaires à M. Jérôme MOREAU, chef du service du Contrôle et de la Surveillance de la filière fiduciaire

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

M. le délégué au Contrôle sur place à son adjoint et au responsable du pôle administratif

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

10 Décembre 2024

Délégations de signature de Mme Nathalie AUFAUVRE, directeur général de la Stabilité financière et des Opérations à la directrice de la Surveillance des Paiements et des infrastructures de Marché (DSPM) et adjoint(s).

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de signature de Mme Nathalie AUFAUVRE, directeur général de la Stabilité financière et des Opérations au directeur des systèmes d’information des marchés et des infrastructures européennes (DRIME) et adjoint(s).

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-07 du 2 juillet relatif à la revalorisation des rémunérations

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

18 Avril 2023

L’or blanc de Franche-Comté : une histoire de sel

Activation des coussins contracycliques en Europe : premiers retours d’expérience

Catégorie

Bulletin de la Banque de France

Évaluation en temps réel du PIB avec des données Google : Une approche par présélection et réduction de la dimension

Subdélégations de signature de M. Philippe LEBLANC, directeur des Services bancaires (DSB), aux responsables de service.

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de signature de Mme Nathalie AUFAUVRE, directeur général de la Stabilité financière et des Opérations au directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM) et adjoint(s).

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Délégations de pouvoirs de M. Gilles VAYSSET pour l'Organisation et informatique

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Banque de France - Menu Principal

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Résultats (14893)

M. Jean-Jacques CAMBOUNET, directeur général des Activités fiduciaires à M. Jérôme MOREAU, chef du service du Contrôle et de la Surveillance de la filière fiduciaire

M. le délégué au Contrôle sur place à son adjoint et au responsable du pôle administratif

Rapport 2019

Avis du CCLRF n° 2019-21 du 19 avril 2019

CCLRF avis 2019-20 du 19 avril 2019

Quelle politique de la concurrence face à l’essor de l’économie numérique ?

Délégations de signature de Mme Nathalie AUFAUVRE, directeur général de la Stabilité financière et des Opérations à la directrice de la Surveillance des Paiements et des infrastructures de Marché (DSPM) et adjoint(s).

Délégations de signature de Mme Nathalie AUFAUVRE, directeur général de la Stabilité financière et des Opérations au directeur des systèmes d’information des marchés et des infrastructures européennes (DRIME) et adjoint(s).

Arrêté du Conseil général n°A-2010-07 du 2 juillet relatif à la revalorisation des rémunérations

L’or blanc de Franche-Comté : une histoire de sel

Activation des coussins contracycliques en Europe : premiers retours d’expérience

Évaluation en temps réel du PIB avec des données Google : Une approche par présélection et réduction de la dimension

Subdélégations de signature de M. Philippe LEBLANC, directeur des Services bancaires (DSB), aux responsables de service.

Délégations de signature de Mme Nathalie AUFAUVRE, directeur général de la Stabilité financière et des Opérations au directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM) et adjoint(s).

Délégations de pouvoirs de M. Gilles VAYSSET pour l'Organisation et informatique