T2S permet aux banques de paiement d’ouvrir un ou des comptes espèces dédiés (Dedicated Cash Account - DCA) au règlement dans T2S auprès d’une banque centrale nationale de leur choix, y compris dans le cas où les titres sont déposés dans plusieurs CSD, en dehors de la juridiction de cette banque centrale. Ceci doit permettre une optimisation de la gestion de la liquidité pour le règlement des transactions sur titres. Un participant peut ouvrir un ou plusieurs DCA, selon la structure qu’il estime la plus adaptée à son activité (activité propre, activité clientèle…), dans les livres d’une ou de plusieurs banques centrales différentes.
Les DCA sont alimentés depuis TARGET2, ainsi un DCA doit être lié à un compte RTGS principal (main RTGS account). Les DCA sont crédités depuis les comptes RTGS dans TARGET2 en début de journée comptable et ils peuvent également être crédités en liquidité durant toute la journée comptable. Les positions espèces des comptes RTGS et DCA peuvent être suivies en temps réel pour vérifier les mouvements entre les différents comptes et les mouvements liés au règlement-livraison.
À la fin de la journée opérationnelle, les DCA dans T2S doivent être soldés, c'est-à-dire que tous les soldes DCA positifs sont déversés sur les comptes RTGS dans T2. Le solde d’un DCA d’une banque de paiement ne peut pas être négatif.
Dans T2S, les mécanismes automatisés de collatéralisation permettent aux banques de paiement d’obtenir de la liquidité auprès d’une banque centrale, ou aux clients d’une banque de paiement d’obtenir de la liquidité auprès de cette banque de paiement, en échange de titres éligibles.
On distingue deux types de collatéralisation :
La fonctionnalité d’autocollatéralisation permet aux contreparties éligibles de bénéficier, de manière automatique dans T2S, de crédit intrajournalier dédié au règlement-livraison des titres, en échange d’un apport de collatéral, afin de fluidifier en temps réel le dénouement des transactions.
T2S peut ainsi assurer un taux de dénouement plus élevé qu’un système de règlement-livraison n’offrant pas une telle fonctionnalité d’autocollatéralisation, en réduisant le nombre d’instructions en suspens espèces (failed).
L’autocollatéralisation permet également de réduire la liquidité mobilisée sur les DCA pendant la période de règlement de nuit et en cours de journée comptable : le règlement de nuit sera opéré, même en l’absence de liquidité sur les comptes DCA, contre l’apport de collatéral.
Mis à jour le : 02/01/2019 17:36