Les systèmes de paiement français
Les systèmes de paiement de détail traitent exclusivement des flux de paiement de la clientèle de particuliers et d’entreprises des banques. Également désignés sous le nom de systèmes de paiement de masse, ces systèmes traitent des volumes de paiement très élevés mais dont le montant unitaire est relativement faible. CORE – compensation retail – (FR) est le système de paiement de détail français conçu et opéré par la société STET, dont le capital est détenu par six grandes banques françaises : BNP Paribas, BPCE (Banque Populaire, Caisse d'Épargne), Crédit Agricole, Banque Fédérative du Crédit Mutuel (BFCM), La Banque Postale et Société Générale. Le système CORE(FR) traite les moyens de paiement domestiques (format MINOS) ainsi que les instruments SEPA : les prélèvements (SEPA direct debit), et les virements (SEPA credit transfer).
CORE(FR) utilise une infrastructure fonctionnant sur la base d’une compensation multilatérale, avec un règlement différé monocycle intervenant une fois par jour en monnaie de banque centrale sur les comptes des participants ouverts dans le système de règlement T2. Le système est notifié à l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF) et bénéficie, dès lors, des dispositions protectrices de la directive « Finalité » : une fois entrées dans le système, les opérations deviennent irrévocables, y compris en cas de déclaration de faillite.
Depuis 2014, CORE(FR) est identifié comme système de paiement d’importance systémique par le Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne (BCE). À ce titre, il doit répondre à l’ensemble des dispositions du règlement BCE n° 795/2014 concernant les exigences de surveillance applicables aux systèmes de paiement d’importance systémique. Il fait donc l’objet, de la part de la Banque de France, d’une surveillance encadrée par un régime d’évaluation et de sanctions.
Le système de paiement SEPA(EU), également opéré par la société STET, est le système français dédié aux paiements immédiats sous forme de virements instantanés (SCT Inst), également soumis à une surveillance de la Banque de France.
Systèmes de paiement de montant élevé
T2 est le système de paiement à règlement brut en temps réel en euro, développé et géré par l’Eurosystème. Il a récemment été intégré à la plateforme Target Services, consolidant les différents modules offerts aux participants, avec T2S pour les titres et TIPS pour les paiements instantanés.