Fonctionnement des systèmes titres

Le traitement des titres

La chaîne de traitement des titres comprend trois étapes :

• la négociation,
• la compensation,
• le règlement-livraison.

Après avoir été négociés sur un marché organisé ou de gré à gré, les transactions sur titres sont traitées par les infrastructures en post-marché :

• les chambres de compensation ;
• les systèmes de règlement-livraison.

La compensation, deuxième étape du traitement des opérations sur titres, est normalement assurée par une infrastructure ad hoc, la contrepartie centrale, qui s’interpose dans les transactions entre les participants de marché : elle se substitue à chacun d’eux, devenant ainsi l’acheteur pour tous les vendeurs, et le vendeur pour tous les acheteurs.

De cette façon, la contrepartie centrale centralise le risque de contrepartie. Les participants de marché n’ont plus à craindre la défaillance de leurs contreparties, puisque toutes leurs transactions se font avec la contrepartie centrale dès son interposition.

Pour que la contrepartie centrale assume efficacement son rôle et réduise les risques systémiques, il est essentiel qu’elle soit en mesure de gérer de façon adéquate les risques de contrepartie que lui font courir les participants de marché. Elle appelle pour cela des ressources auprès de ses membres (marges et contributions à un fonds de défaillance).

La fonction de règlement-livraison constitue la dernière étape du processus de traitement des titres. Celle-ci se traduit par le dénouement des engagements réciproques de l'acheteur et du vendeur et la passation des écritures en compte assurant la livraison des titres à l'acheteur et, en contrepartie, le versement des fonds correspondants au vendeur.

Les systèmes titres français

Une chambre de compensation unique : LCH SA

LCH SA est la chambre de compensation française pour les transactions sur actions, obligations et dérivés actions exécutées sur les marchés Euronext Paris, Bruxelles, Amsterdam et Lisbonne, ainsi que sur des plateformes de négociations européennes. Elle appartient pour 88,9 % au groupe LCH, lui-même détenu à 82,6 % par le London Stock Exchange Group (LSEG). Les autres parts sociales sont détenues principalement par les adhérents compensateurs et les plateformes de négociation.

LCH SA exerce également une activité de compensation sur les titres de dettes d’État française, italienne, espagnole, et depuis 2017 sur les titres de dettes d’État allemande et belge

Depuis 2010, LCH SA a également développé une solution de compensation des CDS (credit default swaps). LCH SA remplit son rôle de contrepartie centrale devenant la contrepartie unique du vendeur et de l'acheteur, et garantissant la bonne fin des transactions en cas de défaut d’une autre contrepartie. Afin d'assurer un fonctionnement solide de son mécanisme de garantie, LCH SA a mis en place d'importantes mesures de contrôle du risque.

Du fait du son rôle pivot pour la stabilité financière, LCH SA fait l’objet d’une supervision et d’une surveillance rapprochées.

En France, la supervision et la surveillance de LCH SA, qui bénéficie du statut d’établissement de crédit, sont assurées conjointement par la Banque de France, l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR) et l’Autorité des marchés financiers (AMF). Les autorités compétentes nationales exercent leur mission en prenant l’avis du collège EMIR, qui comprend près de vingt autorités (banques centrales et autorités de marché) émanant d’une dizaine de juridictions.

En outre, compte tenu de l’appartenance de LCH SA au groupe LCH, les autorités françaises entretiennent des relations étroites avec les autorités britanniques supervisant le groupe, pour tous les sujets d’intérêt commun.

Euroclear France

Euroclear France présente une situation particulière puisqu’il est à la fois un dépositaire central de titres français et l’un des gestionnaires (aux côtés d’Euroclear Belgium et d’Euroclear Nederland) du système de règlement-livraison d’instruments financiers ESES.

L’agent de règlement du système de règlement-livraison ESES France est la Banque de France. Ainsi, les règlements sur ESES France se font en monnaie de banque centrale, ce qui limite significativement les risques de crédit et de liquidité dans le système, et contribue au maintien de la stabilité financière.

En 2005, le groupe a été restructuré autour d’Euroclear SA/NV société non financière de droit belge, devenue société mère du groupe. Ainsi, l’ancienne société mère Euroclear Bank (International Central Securities Depository – ICSD) est devenue l’une des filiales « opérationnelles » du groupe, aux côtés des quatre dépositaires centraux de titres belge (Euroclear Belgium), britannique (EUI), français (Euroclear France) et néerlandais (Euroclear Nederlands). Le groupe se compose également des dépositaires centraux de titres finlandais (Euroclear Finland) et suédois (Euroclear Sweden).

Euroclear offre une plateforme unique de règlement-livraison pour les marchés belge, français et hollandais : ESES.

Euroclear France offre également les fonctions de post-marché pour la gestion du collatéral, dans le cadre du produit €GCPlus de compensation centralisée des opérations de pensions livrées.

ESES France permet d'assurer une irrévocabilité immédiate des dénouements, grâce au traitement brut et simultané du transfert de la partie titres des transactions et du règlement de la partie espèces en monnaie de banque centrale. Cela correspond à un modèle 1 de livraison contre paiement (delivery versus payment – DvP).

Le règlement en monnaie de banque centrale implique, pour les participants directs au système ESES France, l’ouverture de comptes dans les livres de la Banque de France. Un lien permanent entre le système ESES France et le système Target permet des transferts de monnaie de banque centrale vers l'un ou l'autre des deux systèmes en cours de journée. En cas de besoin de liquidité supérieur à leurs avoirs, ces participants peuvent bénéficier de crédit intrajournalier (ou crédit intraday) de la Banque de France, et ce, de façon automatique. Cette fourniture de liquidité est conditionnée par l’apport de collatéral éligible, tel que défini par l’Eurosystème.