Le changement de la journée T2S débute à 18h45 heures en date de valeur J+1. Une procédure de règlement de nuit est prévue entre 20h et 3h, puis s’ouvre une fenêtre de maintenance technique entre 3 heures et 5 heures du matin.
La procédure de règlement de nuit permet en particulier de traiter des nouvelles instructions de règlement-livraison, de restrictions de règlement et de transferts de liquidité, ainsi des instructions de règlement en attente, dans des cycles de règlement.
La procédure de règlement de jour débute pour sa part à 5 heures et se termine :
La procédure de règlement de jour permet le traitement les demandes de modifications des données référentielles, le règlement des nouvelles instructions de règlement-livraison, de restrictions de règlement et de transferts de liquidité. Il existe aussi plusieurs fenêtres dédiées au règlement partiel.
La fin de journée est prévue à 18h.
Phase | Plage Horaire | Description | |
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REGLEMENT DE JOUR | 05h00 | Règlement de jour | |
16h00 | Heure limite DVP et les restrictions de règlement en espèces Levée des restrictions de règlement en espèces non utilisées | ||
16h30 | Heure limite remboursement automatique des instructions de collatéral pour l’autocollatéralisation banque centrale Déversement optionnel automatique d’espèces | ||
17h40 | Heure limite opérations de trésorerie (BATM) et opérations de crédit de l’Eurosystème (CBO) | ||
17h45 | Heure limite transferts de liquidité entrants et le déversement automatique d’espèces du DCA au compte RTGS lié | ||
18h | Heure limite restrictions de règlement en titres et les instructions sans paiement (FOP) | ||
FIN DE JOURNEE | 18h00 – 18h45 | Traitement de fin de journée | |
DÉBUT DE LA JOURNÉE ET FENÊTRE DE NUIT | 18h45 – 20h00 | Traitement de début de journée | |
20h00 – 03h00 | Traitement de nuit Traitement temps réel (si fin traitement de nuit avant 3h00) | ||
03h00 – 05h00 | Maintenance technique |
La connexion de T2S à T2 est basée sur une quasi nouvelle procédure créée pour T2S « quasi new ancillary system interface model specially designed for T2S (e.g. quasi ASI model 7) ».
Mis à jour le : 11/08/2017 13:24