Caractéristiques
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La journée TARGET2-SECURITIES
Le changement de la journée T2S débute à 18h45 heures en date de valeur J+1. Une procédure de règlement de nuit est prévue entre 20h et 3h, puis s’ouvre une fenêtre de maintenance technique entre 3 heures et 5 heures du matin.
La procédure de règlement de nuit permet en particulier de traiter des nouvelles instructions de règlement-livraison, de restrictions de règlement et de transferts de liquidité, ainsi des instructions de règlement en attente, dans des cycles de règlement.
La procédure de règlement de jour débute pour sa part à 5 heures et se termine :
- à 16 heures pour les livraisons contre paiement (DVP) et les restrictions de règlement en espèces.
- à 16h30 pour le remboursement automatique des instructions de collatéral pour l’autocollatéralisation banque centrale et le déversement optionnel d’espèces.
- à 17h40 heures pour les opérations de trésorerie (BATM) et opérations de crédit de l’Eurosystème (CBO).
- à 17h45 pour les transferts de liquidité entrants et le déversement automatique d’espèces du DCA au compte RTGS lié.
- à 18 heures pour les restrictions de règlement en titres et les instructions sans paiement (FOP).
La procédure de règlement de jour permet le traitement les demandes de modifications des données référentielles, le règlement des nouvelles instructions de règlement-livraison, de restrictions de règlement et de transferts de liquidité. Il existe aussi plusieurs fenêtres dédiées au règlement partiel.
La fin de journée est prévue à 18h.
Phase | Plage Horaire | Description | |
|---|---|---|---|
REGLEMENT DE JOUR | 05h00 | Règlement de jour | |
16h00 | Heure limite DVP et les restrictions de règlement en espèces Levée des restrictions de règlement en espèces non utilisées | ||
16h30 | Heure limite remboursement automatique des instructions de collatéral pour l’autocollatéralisation banque centrale Déversement optionnel automatique d’espèces | ||
17h40 | Heure limite opérations de trésorerie (BATM) et opérations de crédit de l’Eurosystème (CBO) | ||
17h45 | Heure limite transferts de liquidité entrants et le déversement automatique d’espèces du DCA au compte RTGS lié | ||
18h | Heure limite restrictions de règlement en titres et les instructions sans paiement (FOP) | ||
FIN DE JOURNEE | 18h00 – 18h45 | Traitement de fin de journée | |
DÉBUT DE LA JOURNÉE ET FENÊTRE DE NUIT | 18h45 – 20h00 | Traitement de début de journée | |
20h00 – 03h00 | Traitement de nuit Traitement temps réel (si fin traitement de nuit avant 3h00) | ||
03h00 – 05h00 | Maintenance technique | ||
La connexion de T2S à T2 est basée sur une quasi nouvelle procédure créée pour T2S « quasi new ancillary system interface model specially designed for T2S (e.g. quasi ASI model 7) ».
Mis à jour le : 11/08/2017 13:24