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Liste des publications

Résultats (6161)

Publication

28 Septembre 2023

A-2007-10 relatif à l’instauration d’une prime de marché pour les rédacteurs

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2008-08 relatif à la modification de dispositions du statut du personnel

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2009-01 relatif à la composition et au fonctionnement du comité d'audit et son annexe, la charte du comité d'audit

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A–2009–02 du 27 mars 2009 relatif à l’adaptation du réseau des caisses

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A–2009–03 du 27 mars 2009 relatif au plan de sauvegarde de l’emploi concernant l’adaptation du réseau des caisses

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A–2009–05 relatif au déclassement du domaine public de bâtiments de succursales de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A–2009–06 relatif à la revalorisation des rémunérations

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2010-11 du 17 décembre relatif à l’offre d’intégration dans les statuts des personnels de la Banque de France aux agents issus de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (Acam)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-01 du 21 janvier 2011 modifiant l'arrêté n°A-2009-07 du 18 décembre 2009, relatif à la rémunération variable

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2011-10 du 16 décembre 2011, relatif à la catégorie statutaire des « Ingénieurs des mines-ACP » précédemment commissaires contrôleurs des assurances

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-01 du 1er juin 2012 relatif aux primes versées aux agents effectuant des missions d’intérim dans le réseau

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-04 du 29 juin relatif à l’indemnité de dénonciation d’un régime de 35 heures de travail hebdomadaires

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-02 du 1er juin relatif aux modifications des dispositions du Statut du personnel

Catégorie

Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

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Résultats (6161)

A-2007-10 relatif à l’instauration d’une prime de marché pour les rédacteurs

A-2008-08 relatif à la modification de dispositions du statut du personnel

A-2009-01 relatif à la composition et au fonctionnement du comité d'audit et son annexe, la charte du comité d'audit

A–2009–02 du 27 mars 2009 relatif à l’adaptation du réseau des caisses

A–2009–03 du 27 mars 2009 relatif au plan de sauvegarde de l’emploi concernant l’adaptation du réseau des caisses

A–2009–05 relatif au déclassement du domaine public de bâtiments de succursales de la Banque de France

A–2009–06 relatif à la revalorisation des rémunérations

A-2010-11 du 17 décembre relatif à l’offre d’intégration dans les statuts des personnels de la Banque de France aux agents issus de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (Acam)

A-2011-01 du 21 janvier 2011 modifiant l'arrêté n°A-2009-07 du 18 décembre 2009, relatif à la rémunération variable

A-2011-10 du 16 décembre 2011, relatif à la catégorie statutaire des « Ingénieurs des mines-ACP » précédemment commissaires contrôleurs des assurances

A-2012-01 du 1er juin 2012 relatif aux primes versées aux agents effectuant des missions d’intérim dans le réseau

A-2012-04 du 29 juin relatif à l’indemnité de dénonciation d’un régime de 35 heures de travail hebdomadaires

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France

A-2012-03 du 1er juin relatif au recrutement d’agents contractuels dans l’Inspection de la Banque de France

A-2012-02 du 1er juin relatif aux modifications des dispositions du Statut du personnel