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Résultats (6130)

Publication

28 Septembre 2023

A-2015-10 du 23 novembre 2015 relatif à l’instauration d’une indemnité de fonction versée aux responsables de caisse et à leurs adjoints

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2015-11 du 23 novembre 2015 relatif à la fermeture de caisses et à la transformation d’unités tertiaires infra-départementales pour la période 2016-2017

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2015-08 du 16 octobre 2015 relatif à la création d’une filiale papetière à partir de l’établissement de Vic-le-Comte

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2015-12 du 11 décembre 2015 relatif au reclassement par anticipation du domaine public de deux immeubles et à l’autorisation de cession de trois immeubles

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2015-13 du 11 décembre 2015 relatif à la structure et à l’organisation du réseau

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2015-09 portant modifications statutaires

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2016-02 du 12 avril relatif à la composition et au fonctionnement du Comité d’audit du Conseil général

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

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A-2015-10 du 23 novembre 2015 relatif à l’instauration d’une indemnité de fonction versée aux responsables de caisse et à leurs adjoints

A-2015-11 du 23 novembre 2015 relatif à la fermeture de caisses et à la transformation d’unités tertiaires infra-départementales pour la période 2016-2017

A-2015-08 du 16 octobre 2015 relatif à la création d’une filiale papetière à partir de l’établissement de Vic-le-Comte

A-2015-12 du 11 décembre 2015 relatif au reclassement par anticipation du domaine public de deux immeubles et à l’autorisation de cession de trois immeubles

A-2015-13 du 11 décembre 2015 relatif à la structure et à l’organisation du réseau

A-2015-09 portant modifications statutaires

A-2016-02 du 12 avril relatif à la composition et au fonctionnement du Comité d’audit du Conseil général

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