TLa Banque centrale européenne (BCE) a rationalisé la manière dont elle évalue les opérations de fonds propres et de titrisation des banques. À compter de janvier 2026, les banques pourront obtenir une réponse plus rapide de la BCE lorsqu’elles chercheront à réduire leur capital en rachetant des actions ou d’autres instruments de fonds propres, ou à réduire leurs exigences de fonds propres après un transfert de risque important.
Ces processus plus rapides concerneront les opérations standardisées. Malgré l’accélération des processus, l’ensemble des normes internationales et de la réglementation européenne s’appliqueront encore intégralement. La procédure normale, qui implique une évaluation plus détaillée de l’opération et des risques encourus, continuera de s’appliquer aux opérations inéligibles aux procédures accélérées.
Les deux nouvelles procédures accélérées visent à ramener les délais d’approbation à deux semaines, contre trois mois actuellement. Dans le contexte plus large de la rationalisation de la supervision et de l’amélioration de son efficacité et de son efficience, ces procédures accélérées feront économiser du temps sur les opérations courantes et permettront aux autorités de surveillance de se concentrer sur des évaluations plus complexes.