Référentiel des OPC labellisés

Pour répondre au besoin d’une vision consolidée de la labellisation en France, la Banque de France a mis en place une collecte visant à recenser l’ensemble des OPC labellisés en France, avec l’aide de la Direction Générale du Trésor et grâce aux contributions des organismes représentants des labels (label CIES, label Finansol, label Greenfin, label ISR, label Relance).

Les organismes représentants transmettent tous les trimestres à la Banque de France la liste des fonds qui bénéficient de leur label, arrêtée à la date de fin de trimestre. La Banque de France consolide ces données et échange, dans le respect de la confidentialité des données, avec les organismes représentants des labels pour améliorer la base de données. Elle enrichit également le référentiel, à partir de ses bases internes et des données d’état civil qu’elle reçoit de l’AMF, en identifiant notamment les compartiments des produits labellisés qui auraient pu être omis. Cet enrichissement porte avant tout sur les OPC français, il sera également étendu aux OPC étrangers pour lesquels l’information est disponible.

Parmi les données fournies par les organismes représentants des labels, seules celles concernant l’identification du fonds et du label sont publiées : le nom du label, le nom des fonds labellisés, les codes ISIN des compartiments des fonds labellisés et le cas échéant, le code AMF et le LEI.

Le référentiel ainsi construit est mis à disposition au lien ci-dessous.

Des informations supplémentaires sur les labels peuvent être trouvées aux liens suivants :

Dans un souci d’amélioration en continu, nous invitons les utilisateurs à signaler les éventuelles erreurs ou omissions par message électronique adressé à : 2521-OPC-LABEL-UT@banque-france.fr

Ce référentiel mis gratuitement à la disposition des visiteurs recense les fonds labellisés, dont la Banque de France a connaissance, et est fourni exclusivement à titre informatif. Ce référentiel est une information de nature générale qui n’est pas destinée à répondre aux circonstances spécifiques d’une personne ou d’une entité particulière et ne constitue pas un conseil professionnel ou juridique.

La Banque de France n’affirme ni ne prétend donner garantie, expresse ou implicite quant à l’exactitude, à l’actualité et à l’exhaustivité de ce présent référentiel. Elle ne peut être tenue responsable d’erreur ou d’inexactitude dans le référentiel des fonds labellisés, ni de retard dans la mise à jour de ce dernier.

De même, la Banque de France ne saurait encourir aucune responsabilité liée à l’utilisation des informations dans tout instrument financier, contrat, transaction, ou toute autre activité commerciale ou décision d’investissement. La Banque de France décline toute responsabilité en cas de dommage direct ou indirect, frais ou réclamation résultant de l’utilisation du référentiel des fonds labellisés.

Le référentiel des fonds labellisés fourni par la Banque de France accessible au public ne peut pas faire l’objet de licence ni sous sous-licence, avec ou sans contrepartie

Mis à jour le : 20/05/2022 14:40