Panne T2 : module de contingence

Fonctionnement

Le Module de Contingence (ECONS II) est activé par les équipes de support technique lors d’une indisponibilité prolongée de T2 ou lors d’une bascule à chaud de ses serveurs d’une région à l’autre.

Dans le cas où celle-ci se prolonge, ECONS II dispose de la capacité à traiter les paiements jugés systémiques et peut rester ouvert jusqu’à 5 jours consécutifs.

L’accès à ECONS n’est autorisé qu’aux Banques Centrales, aux participants et AS considérés comme critiques dans T2 et aux participants réalisant des paiements très critiques dans T2 (participants CLS, Euro1 et LCH). A l’avenir, la connexion ECONS 2 sera autorisée pour tous les participants T2.

Opérations

Les participants français peuvent obtenir des liquidités dans ECONS II selon trois modalités :

• le Crédit Réservé 3G qui est imputé directement dans ECONS II dès son activation par une saisie effectuée par le Support T2-BF (le participant peut également effectuer des apports complémentaires de titres dans le pool 3G afin d’augmenter ses liquidités sur son compte ECONS II) ;
• les transferts de fonds en provenance de T2S réalisés par la BDF sur demande des participants ;
• les transferts de liquidités entre comptes ECONS réalisés par les participants critiques et les participants de règlements d’un AS critique avec approbation de la BDF ou réalisés par la BDF pour le compte des établissements non connectés à ECONS II

Sont traitées en priorité les opérations classées très critiques par le SEBC :

• Pay-in de CLS,
• Appels de marge des CCP, contreparties centrales (en France : LCH SA),
• Règlements des soldes de fin de journée Euro 1

Puis les opérations « critiques » :

• Les règlements de la procédure D interfacée
• Les règlements de SIPS (ex : garantie individuelle CORE-FR, règlement de solde de compensation CORE-FR, règlement STE2 CGS)
• Les transferts de liquidité vers des DCA T2S
• Les paiements concourant au règlement d’une opération très critique

Les participants disposant d’une connexion ont la possibilité de vérifier en temps réel leurs opérations et leur solde sur les comptes dans ECONS II.

À noter :

En cours d’activation du Module de Contingence, il n’est pas possible de réaffecter le collatéral alloué à la « Credit Line » sur la T2 vers le Crédit réservé : il n’est en effet plus possible de vérifier si la « Credit Line » a été utilisée avant la panne. Dès l’activation / ouverture du Module de Contingence, la Banque de France applique par saisie manuelle la règle de la bascule de la totalité du Crédit réservé disponible.

Clôture du Module de Contingence (ECONS II)

La Banque de France signale la fermeture du module de contingence par les canaux de communication usuels.

Après la fermeture du Module de Contingence, les soldes subsistant sur les comptes du Module de Contingence sont basculés automatiquement sur les comptes CLM associés.

Chaque établissement reçoit à la clôture ECONS II (la dernière journée si ouverture sur plusieurs jours) un relevé spécifique  pour les comptes du module de contingence. Ce relevé est adressé automatiquement en même temps que les autres relevés. Il n’est adressé que pour les comptes du module de contingence ayant émis ou reçu une opération.

Les fonds déversés par la Banque de France sur les comptes des participants dans le Module de Contingence dans le cadre du Crédit Réservé sont prélevés par débit direct (pacs.010) par le Support T2-BF sur les comptes MCA (CLM) associés.

De son coté, LCH SA réalise un déversement complémentaire de ses appels de marge sur la SSP pour prélever les appels de marge n’ayant pu être imputés dans le Module de Contingence ou corriger certaines opérations.