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Résultats (23066)

Publication

28 Septembre 2023

DR 2010- 35 relative à l’examen d’agent stagiaire de service (gardien)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

DR n°2014-13 relative à l’organisation de la direction générale des Activités fiduciaires et de Place

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Publication

28 Septembre 2023

Décembre 2009

Mai 2016

n° 2014-05 du 15 décembre 2014 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de la Banque de France et l’éligibilité des garanties

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

28 Septembre 2023

n° 2015-02 du 1er septembre 2015 modifiant la décision n° 2015-01 du 22 avril 2015 relative à la mise en œuvre de la politique monétaire et du crédit intrajournalier de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

28 Septembre 2023

n° 2015-03 du 29 octobre 2015 modifiant la décision n° 2015-01 du 22 avril 2015 relative à la mise en œuvre de la politique monétaire et du crédit intrajournalier de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

28 Septembre 2023

A-2008-09 relatif à l’indemnité de fonction liée aux activités de marché de Front, Middle et Back office

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2012-09 du 11 septembre relatif à l’instauration d’une indemnité de « week-end supplémentaire »

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2013-08 du 17 juin 2013 relatif à l’indemnisation des agents affectés dans les services régionaux de missions longues

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2013-02 du 22 février 2013 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un immeuble

Catégorie

Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2013-03 du 22 février 2013 relatif à l’autorisation de cession d’un ensemble immobilier

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2013-10 du 18 novembre 2013 relatif à la rémunération variable

Catégorie

Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2013-01 du 22 février 2013 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un ensemble immobilier

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Registre officiel

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Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

A-2015-06 du 19 juin 2015, relatif au régime de mise à disposition du personnel de la papeterie de la Banque de France auprès de sa filiale Europafi

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Arrêtés du Conseil général

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Décembre 2009

Mai 2016

n° 2014-05 du 15 décembre 2014 relative à des mesures temporaires supplémentaires concernant les opérations de refinancement de la Banque de France et l’éligibilité des garanties

n° 2015-02 du 1er septembre 2015 modifiant la décision n° 2015-01 du 22 avril 2015 relative à la mise en œuvre de la politique monétaire et du crédit intrajournalier de la Banque de France

n° 2015-03 du 29 octobre 2015 modifiant la décision n° 2015-01 du 22 avril 2015 relative à la mise en œuvre de la politique monétaire et du crédit intrajournalier de la Banque de France

A-2008-09 relatif à l’indemnité de fonction liée aux activités de marché de Front, Middle et Back office

A-2012-09 du 11 septembre relatif à l’instauration d’une indemnité de « week-end supplémentaire »

A-2013-08 du 17 juin 2013 relatif à l’indemnisation des agents affectés dans les services régionaux de missions longues

A-2013-02 du 22 février 2013 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un immeuble

A-2013-03 du 22 février 2013 relatif à l’autorisation de cession d’un ensemble immobilier

A-2013-10 du 18 novembre 2013 relatif à la rémunération variable

A-2013-01 du 22 février 2013 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un ensemble immobilier

A-2015-06 du 19 juin 2015, relatif au régime de mise à disposition du personnel de la papeterie de la Banque de France auprès de sa filiale Europafi