Registre officiel Arrêtés du Conseil général A-2013-10 du 18 novembre 2013 relatif à la rémunération variable Mise en ligne le 24 Octobre 2016 Veuillez trouver ci-joint le communiqué de presse à télécharger. arrete-conseil-general_a-2013-10_2013-11-26.pdf... (PDF - 60.44 Ko) Mise à jour le 20 Novembre 2024 Lire également Registre officiel - Arrêtés du Conseil général A-2013-02 du 22 février 2013 relatif au déclassement du domaine public et à l’autorisation de cession d’un immeuble 24 Octobre 2016 Registre officiel - Arrêtés du Conseil général A-2013-08 du 17 juin 2013 relatif à l’indemnisation des agents affectés dans les services régionaux de missions longues 24 Octobre 2016