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Résultats (23066)

Publication

28 Septembre 2023

Février 2011

Arrêté du Conseil général n°A-2010-08 du 17 septembre relatif à l’instauration d’une prime d’achat d’équipement éco-responsable

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Octobre 2012

Arrêté du Conseil général n°A-2010-02 du 2 février 2010 relatif modifiant l’arrêté n° A – 2008 – 06 du 11 juillet 2008 relatif au personnel contractuel de la direction générale de la Fabrication des billets

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-05 du 28 mai relatif à l’autorisation de cession de deux immeubles du réseau, après déclassement du domaine public, ainsi que d’un complexe sportif

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-06 du 2 juillet relatif au déclassement de deux immeubles et à l’autorisation de cession d’un ensemble de bâtiments situés sur une même parcelle, précédemment à usage d’entrepôt, d’habitations locatives, de garde-meuble

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-09 14 octobre relatif au déclassement du domaine public d’un bâtiment de succursale de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-10 du 19 novembre relatif au déclassement du domaine public d’un bâtiment abritant le Centre de traitement du surendettement de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

28 Septembre 2023

Arrêté du Conseil général n°A-2010-11 du 17 décembre relatif à l’offre d’intégration dans les statuts des personnels de la Banque de France aux agents issus de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (Acam)

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Arrêtés du Conseil général

Publication

10 Décembre 2024

L'extension des frais de tenue de compte - Constat et perspectives - Octobre 2016

Catégorie

CCSF

Thématiques

Rapports du Président

Publication

28 Septembre 2023

DR 2009-47 relative au règlement du concours spécial de rédacteur pour le recrutement d’informaticiens

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions réglementaires

Banque de France - Menu Principal

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Février 2011

Arrêté du Conseil général n°A-2010-08 du 17 septembre relatif à l’instauration d’une prime d’achat d’équipement éco-responsable

Octobre 2012

Arrêté du Conseil général n°A-2010-02 du 2 février 2010 relatif modifiant l’arrêté n° A – 2008 – 06 du 11 juillet 2008 relatif au personnel contractuel de la direction générale de la Fabrication des billets

Arrêté du Conseil général n°A-2010-05 du 28 mai relatif à l’autorisation de cession de deux immeubles du réseau, après déclassement du domaine public, ainsi que d’un complexe sportif

Arrêté du Conseil général n°A-2010-06 du 2 juillet relatif au déclassement de deux immeubles et à l’autorisation de cession d’un ensemble de bâtiments situés sur une même parcelle, précédemment à usage d’entrepôt, d’habitations locatives, de garde-meuble

Arrêté du Conseil général n°A-2010-09 14 octobre relatif au déclassement du domaine public d’un bâtiment de succursale de la Banque de France

Arrêté du Conseil général n°A-2010-10 du 19 novembre relatif au déclassement du domaine public d’un bâtiment abritant le Centre de traitement du surendettement de la Banque de France

Arrêté du Conseil général n°A-2010-11 du 17 décembre relatif à l’offre d’intégration dans les statuts des personnels de la Banque de France aux agents issus de l’Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles (Acam)

L'extension des frais de tenue de compte - Constat et perspectives - Octobre 2016

DR 2267 Organisation du Secrétariat général

DR 2008-01 Élaboration et diffusion de la réglementation interne

DR 2008-05 Organisation et fonctionnement du réseau

DR 2009-01 Organisation de la direction générale des Statistiques

DR 2009-47 relative au règlement du concours spécial de rédacteur pour le recrutement d’informaticiens