Registre officiel

Délégation permanente est donnée à M. Christophe ARNAUD, directeur des services juridiques

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

2 Juillet 2018

à M. Gilles VAYSSET, secrétaire général et, en cas d’absence ou d’empêchement, à MM. Alexandre GAUTIER et Michel SPIRI, ses adjoints

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

2 Juillet 2018

Délégation de signature de M. Didier ELBAUM, contrôleur général, à M. Paul COULOMB, directeur de la Prévention des risques (Contrôle général)

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

27 Juin 2018

Délégations de signature de M. Denis BEAU, premier sous-gouverneur à M. Didier ELBAUM, contrôleur général

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

27 Juin 2018

Subdélégations de signature de M. Philippe MONGARS, directeur des risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

22 Juin 2018

Subdélégations de signature de Mme Emmanuelle ASSOUAN, directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM), aux responsables de service.

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

22 Juin 2018

Subdélégations de signature de M. Pierre COUSSERAN, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service.

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

22 Juin 2018

Arrêté A-2018-05 relatif à la réorganisation des activités fiduciaires du réseau pour la période 2018-2019 et au plan de sauvegarde de l’emploi associé

Registre officiel - Arrêtés du Conseil général

Arrêtés du Conseil général

21 Juin 2018

Subdélégations de signature de M. Pierre COUSSERAN, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service.

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

19 Juin 2018

Subdélégations de signature de Mme Emmanuelle ASSOUAN, directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM), aux responsables de service

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

19 Juin 2018

Patrick HAAS, directeur de la Formation et du Développement des compétences à M. Jean-François PERSOUD, responsable de la Communauté managériale et à Mme Frédérique TEXIER, son adjointe

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

18 Juin 2018

de M Gilles VAYSSET pour la DA

Registre officiel - Délégations de pouvoirs et de signature

Délégations de pouvoirs et de signature

15 Juin 2018

Publications consultables

Délégation permanente est donnée à M. Christophe ARNAUD, directeur des services juridiques

à M. Gilles VAYSSET, secrétaire général et, en cas d’absence ou d’empêchement, à MM. Alexandre GAUTIER et Michel SPIRI, ses adjoints

Délégation de signature de M. Didier ELBAUM, contrôleur général, à M. Paul COULOMB, directeur de la Prévention des risques (Contrôle général)

Délégations de signature de M. Denis BEAU, premier sous-gouverneur à M. Didier ELBAUM, contrôleur général

Subdélégations de signature de M. Philippe MONGARS, directeur des risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service

Subdélégations de signature de Mme Emmanuelle ASSOUAN, directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM), aux responsables de service.

Subdélégations de signature de M. Pierre COUSSERAN, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service.

Arrêté A-2018-05 relatif à la réorganisation des activités fiduciaires du réseau pour la période 2018-2019 et au plan de sauvegarde de l’emploi associé

Subdélégations de signature de M. Pierre COUSSERAN, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service.

Subdélégations de signature de Mme Emmanuelle ASSOUAN, directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM), aux responsables de service

Patrick HAAS, directeur de la Formation et du Développement des compétences à M. Jean-François PERSOUD, responsable de la Communauté managériale et à Mme Frédérique TEXIER, son adjointe

de M Gilles VAYSSET pour la DA

Lire également

Rapport sur la stabilité financière

Rapports annuels

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Délégation permanente est donnée à M. Christophe ARNAUD, directeur des services juridiques

à M. Gilles VAYSSET, secrétaire général et, en cas d’absence ou d’empêchement, à MM. Alexandre GAUTIER et Michel SPIRI, ses adjoints

Délégation de signature de M. Didier ELBAUM, contrôleur général, à M. Paul COULOMB, directeur de la Prévention des risques (Contrôle général)

Délégations de signature de M. Denis BEAU, premier sous-gouverneur à M. Didier ELBAUM, contrôleur général

Subdélégations de signature de M. Philippe MONGARS, directeur des risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service

Subdélégations de signature de Mme Emmanuelle ASSOUAN, directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM), aux responsables de service.

Subdélégations de signature de M. Pierre COUSSERAN, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service.

Arrêté A-2018-05 relatif à la réorganisation des activités fiduciaires du réseau pour la période 2018-2019 et au plan de sauvegarde de l’emploi associé

Subdélégations de signature de M. Pierre COUSSERAN, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service.

Subdélégations de signature de Mme Emmanuelle ASSOUAN, directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM), aux responsables de service

Patrick HAAS, directeur de la Formation et du Développement des compétences à M. Jean-François PERSOUD, responsable de la Communauté managériale et à Mme Frédérique TEXIER, son adjointe

de M Gilles VAYSSET pour la DA

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