La BCE publie une version révisée du guide relatif aux modèles internes

La Banque centrale européenne (BCE) a publié ce jour la version révisée de son guide relatif aux modèles internes. La révision intègre les actualisations apportées au cadre réglementaire et s’appuie sur l’expérience acquise par la BCE au fil des années en matière de supervision des modèles internes.

Depuis sa première publication en octobre 2019, ce guide s’est révélé être un outil très utile et apprécié des établissements de crédit et des autorités de surveillance. La version révisée explicite clairement l’interprétation par la BCE des aspects les plus importants du cadre réglementaire applicable aux modèles internes utilisés par les banques pour le risque de crédit, le risque de marché et le risque de crédit de contrepartie.

Les principales modifications apportées au guide révisé concernent :

L’apprentissage automatique : une nouvelle section, intégrée au chapitre rebaptisé « Principes fondamentaux pour les modèles internes », précise les attentes relatives à l’utilisation des techniques d’apprentissage automatique dans les modèles internes, répondant à un besoin de clarification précédemment soulevé par le secteur bancaire. Elle vise à garantir que les modèles utilisant ces techniques soient correctement explicables et que leurs performances justifient leur
complexité.

• Le risque de crédit : le chapitre consacré au risque de crédit inclut des mises à jour relatives au déploiement et à l’utilisation partielle permanente afin de se conformer aux exigences du CRR3, des attentes affinées en matière de validation interne et d’audit interne conformément au Manuel de surveillance sur la validation des systèmes de notation interne (internal ratings-based, IRB) de l’ABE, ainsi que des clarifications sur les responsabilités des hauts responsables et des organes de direction quant à la préparation des demandes relatives aux modèles internes à soumettre à la BCE. Il précise également les attentes concernant la définition du défaut et l’estimation des paramètres du risque de crédit, en particulier s’agissant de la quantification du risque dans les modèles de la probabilité de défaut (PD) et de perte en cas de défaut (LGD).
• Le risque de marché : ce sujet est désormais divisé en deux chapitres afin de présenter les attentes des autorités de surveillance en matière de modèles de risque de marché au titre du CRR2 et du CRR3, reflétant les deux décisions prises par la Commission européenne de reporter la mise en oeuvre de la législation relative aux nouvelles normes de Bâle, dans un premier temps jusqu’à début 2026, puis en reportant encore l’échéance prévue jusque début 2027, décision faisant actuellement l’objet d’un examen par le Parlement européen et le Conseil sur une période de trois mois.
• Le risque de crédit de contrepartie : ce chapitre fournit davantage de détails sur la manière de modéliser les risques liés aux transactions avec les partenaires, les évolutions de l’exposition et les mises à jour relatives à l’échéance, conformément au CRR3.

Le guide révisé a été élaboré en collaboration avec des experts des autorités nationales compétentes et a bénéficié des commentaires du secteur bancaire recueillis dans le cadre de deux consultations ciblées auprès des parties prenantes.

La BCE attend de cette révision une amélioration de l’efficacité et de l’utilité du guide pour la mise en oeuvre et la supervision des modèles internes. La révision aide les établissements à rationaliser leurs modèles, leur permettant de mieux choisir les portefeuilles appropriés aux modèles internes et d’appliquer des approches plus simples aux autres portefeuilles. Dans cette optique, la révision du guide n’entre pas en contradiction avec les initiatives en cours visant à simplifier les modèles, mais leur apporte plutôt un soutien supplémentaire.

Pour toute demande d’information, les médias peuvent s’adresser à Ettore Fanciulli au : +49 172 2570849

Notes

• L’utilisation par une banque de modèles internes pour calculer les actifs pondérés des risques est soumise à l’approbation préalable de la Supervision bancaire de la BCE. Les modèles internes des banques font ensuite l’objet d’enquêtes sur les modèles internes et d’un suivi permanent par la Supervision bancaire de la BCE.
• Depuis juin 2024, environ 60 % des montants d’exposition pondérés des risques pour le risque de crédit des banques soumises à la surveillance prudentielle directe de la BCE (banques importantes) ont été calculés en utilisant des modèles internes et environ 40 % en utilisant des approches standards. Au total, le risque de crédit représentait 83 % environ des
  montants totaux d’exposition pondérés des risques, qui s’élevaient à 7 500 milliards d’euros.
• La BCE a initialement élaboré le guide relatif aux modèles internes dans le cadre de l’examen ciblé des modèles internes (targeted review of internal models, TRIM), un projet de grande ampleur visant à remédier aux incohérences résultant de l’utilisation de modèles internes complexes et à réduire la variabilité injustifiée des résultats.
• Le règlement sur les exigences de fonds propres (Capital Requirements Regulation, CRR) régit le calcul des actifs pondérés en fonction des risques pour le risque de crédit, le risque de marché et les risques opérationnels, qui forment la base des exigences minimales de fonds propres et des ratios de fonds propres réglementaires (cf. la page explicative dédiée).