TARGET2 - Securities

T2S (TARGET2-Securities) est une plateforme technique à laquelle les dépositaires centraux de titres (CSDs) confient la gestion de leur activité de règlement-livraison de titres en monnaie banque centrale et selon des modalités harmonisées.

Le projet a été lancé le 17 juillet 2008 par le Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne. T2S (TARGET2-Securities) est entré en production le 22 juin 2015 après une phase préalable de tests avec les CSDs.

La gestion du projet T2S est assurée par le Market Infrastructure Board, organe de direction nommé par le Conseil des gouverneurs.

La responsabilité du développement et la gestion opérationnelle de la plateforme a été confiée à un groupe de quatre banques centrales nationales, les 4CB (Deutsche Bundesbank, Banco de España, Banque de France et Banca d’Italia).

Principe de fonctionnement

Fonctionnement Target2 Securities

T2S (TARGET2-Securities) permet d’opérer un règlement-livraison y compris transfrontière en temps réel. Cette efficacité du règlement-livraison est liée notamment au fonctionnement sur un modèle dit « intégré », où les comptes titres détenus chez les dépositaires centraux de titres (CSDs) et les comptes espèces dédiés (« comptes BCN » ou Dedicated Cash Account-DCA), ouverts sur les livres des banques centrales, sont directement gérés et mouvementés dans la plateforme T2S.

La liquidité présente sur les comptes espèces dédiés est alimentée quotidiennement en provenance des comptes RTGS (Target2 pour l’euro). En fin de journée comptable, la liquidité présente sur ces comptes est déversée vers les RTGS. Des mécanismes d’optimisation permettent d’accroître la liquidité disponible ainsi que l’efficacité du règlement-livraison.

En particulier, l’autocollatéralisation permet de dénouer une transaction, même si l’acheteur n’a pas la liquidité suffisante sur son compte espèce. Ce mécanisme permet d’obtenir la liquidité nécessaire au dénouement de la transaction en plaçant automatiquement comme collatéral auprès de sa Banque centrale, soit le titre qui fait l’objet de la transaction (collatéralisation sur flux), soit d’autres titres disponibles sur le compte titres de l’acheteur (collatéralisation sur stock), déclenchant ainsi l’obtention de crédit intrajournalier.

Les instructions de règlement-livraison sont validées et peuvent être appariées sur la plateforme Target2-Securities. Elles donnent ensuite lieu au règlement-livraison si les provisions espèces et titres sont suffisantes.

Des procédures de réajustement permettent de procéder au règlement-livraison transfrontière en assurant que les comptes titres des dépositaires centraux de titres (CSDs) émetteurs et investisseurs restent cohérents.

De plus amples informations sont disponibles sur le site internet dédié à T2S de la BCE.