MNBC de détail

Des experts des banques centrales nationales la zone euro et de la BCE ont pris part à ces expérimentations, organisées selon quatre axes de travail. Ces expérimentations ont étudié différentes architectures techniques permettant de couvrir quatre thèmes principaux : l’infrastructure de l’euro numérique, le lien entre confidentialité et lutte anti-blanchiment (LCB-FT), les outils permettant de contrôler l’euro numérique en circulation, et les modalités d’accès des utilisateurs finaux. Les expérimentations ont eu lieu dans un environnement multidisciplinaire. Elles ont fait intervenir ponctuellement des participants du monde académique et du secteur privé, et ne constituent pas un engagement de l’Eurosystème sur tout choix futur de solution technologique pour l’euro numérique.

La Banque de France a activement participé à ces travaux, en particulier dans l’axe de travail visant à apprécier la capacité à combiner les infrastructures existantes (infrastructure centralisée conventionnelle) et les nouvelles technologies (registre distribué) au sein d’un modèle à plusieurs niveaux. Au premier niveau, la Banque Centrale assurerait l’émission de l’euro numérique et sa mise à disposition auprès d’intermédiaires financiers. Le second niveau permettrait aux intermédiaires d’assurer la distribution de l’euro numérique auprès des utilisateurs finaux.

L’expérimentation a démontré qu’un modèle à plusieurs niveaux tel que celui testé dans le cadre de cette expérimentation pouvait constituer une architecture adaptée aux besoins de l’euro numérique. Elle a démontré la faisabilité technique de la combinaison de systèmes centralisés et décentralisés. Cela permettait de répondre à divers cas d’usage et de développer des fonctionnalités variées, y compris l’utilisation de la Monnaie Numérique de Banque Centrale pour le règlement de transactions interbancaires et de paiements transfrontières. 

Ce modèle présente en outre plusieurs avantages supplémentaires. Tout d’abord, son architecture ouverte permet d’ajouter facilement de nouveaux systèmes de distribution de second niveau rendant ainsi possible le déploiement de fonctionnalités innovantes. La flexibilité du modèle autorise par ailleurs l’application de règles différenciées (ex : LCB-FT, limites) sur chacune des plateformes de second niveau, ce qui permet de prendre en compte les différences de règlementation entre juridictions ou d’adapter les règles en fonction du cas d’usage (ex : favoriser l’inclusion financière, permettre l’utilisation par les non-résidents). Enfin, le modèle, qui distingue très clairement les fonctions d’émission et de distribution de l’euro numérique, confère une large place au secteur privé et prévoit pour celui-ci de nombreux rôles (distribution d’euros numériques, gestion de la relation client, prise en charge des obligations de conformité, développement de services à valeur ajoutée). 

Les travaux réalisés dans le cadre de ces expérimentations doivent permettre d’alimenter la réflexion et d’éclairer la prise de décision de l’Eurosystème sur la conception d’un éventuel euro numérique au cours de la phase d’investigation décidée par le Conseil des Gouverneurs le 14 juillet 2021.