La Banque de France est responsable de la mise en circulation des billets et des pièces sur l’ensemble du territoire français, et par l’intermédiaire de l’Institut d’émission des départements d’outre-mer (IEDOM) dans les départements d’outre-mer. Elle doit assurer en permanence le libre accès aux espèces pour les particuliers et lesentreprises, notamment en cas de crise, quand le recours aux espèces peut être accru.
La continuité de l’accès aux espèces est essentielle et doit être assurée quel que soit le type de crise. Pour répondre à cet enjeu majeur, la Banque de France s’appuie sur son réseau de caisses et de centres forts, ainsi que sur les acteurs externes de la filière fiduciaire (transporteurs de fonds, établissements de crédit, fédérations de commerçants et ministères).
Créé en 2005 à l’initiative de la Banque de France, le groupe de place Robustesse (GPR) a pour mission de renforcer la résilience opérationnelle de la Place financière de Paris, en s’assurant de la capacité du système financier à faire face à des chocs opérationnels affectant ses fonctions critiques.
Le dispositif de robustesse de la Place présidé par la Banque de France est organisé autour de trois cellules de crise de place (CCP), en charge chacune :
Dédiée aux activités fiduciaires, la CCP-F est présidée par la Banque de France et réunit, autour des acteurs internes du fiduciaire, des représentants des établissements de crédit, des fédérations de commerçants, des transporteurs de fonds, du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, et du ministère de l’Intérieur.
Elle se réunit dès lors qu’une crise – mineure ou majeure – pourrait survenir, afin de préparer en amont les dispositifs de gestion dégradés pour réduire autant que possibles les impacts prévisibles, de gérer la crise lorsqu’elle survient pour assurer la délivrance des espèces et pour préparer la reprise en mode de fonctionnement normal des activités.
La cellule de crise de place en charge du fiduciaire s’est réunie notamment lors de la crise épidémique du Covid-19 et a permis de garantir l’accès de tous aux espèces notamment pendant les périodes de confinement.
De manière à mieux se préparer collectivement et de manière anticipée, cette cellule a également discuté des modalités de réalisation des activités en cas de délestage en électricité pendant l’hiver 2022-2023.
La robustesse de la filière s’appuie sur le circuit de distribution de la Banque de France organisé autour des centres forts et des caisses ainsi que sur les stocks auxiliaires de billets et les dépôts auxiliaires de monnaie présents sur l’ensemble du territoire.
Elle intègre bien entendu les moyens d’actions des acteurs de la filière, transporteurs de fonds, établissements de crédit et associations de commerçants, afin de veiller à ce que tous les particuliers puissent retirer des espèces.
La Banque de France et les acteurs de la place ont travaillé sur la gestion de crise en 2022 afin de bien identifier les types de crise pouvant impacter les activités fiduciaires, leurs conséquences potentielles ainsi que les mesures à prendre associées aux conditions de mises en œuvre. Des modes de fonctionnement dégradés ont ainsi été identifiés et peuvent être activés en tant que de besoin.
Mise à jour le 13 Décembre 2024