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Résultats (6168)

Publication

28 Septembre 2023

M. Denis BEAU, directeur général de la Stabilité financière et des Opérations au directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM) et adjoint(s) du 6 juin 2017

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de M. Laurent CLERC, directeur de la Stabilité financière (DSF), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de Mme Christine SAMPIC, directrice des Services bancaires (DSB), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de M. Pierre COUSSERAN, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service du 2 juin 2017

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de M. Alexandre GAUTIER, directeur des Marchés (DMA), aux responsables de service du 6 juin 2017

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de Mme Emmanuelle ASSOUAN, directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Subdélégations de signature de M. Philippe MONGARS, directeur des Risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Délégations de pouvoirs et de signature

Publication

28 Septembre 2023

Décision n° 2017-01 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n° 2015-01 du 22 avril 2015 relative à la mise en œuvre de la politique monétaire et du crédit intrajournalier de la Banque de France

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

28 Septembre 2023

Décision n°2017-02 du 21 juillet 2017 relative à la procédure de sanction en cas de manquement à certaines obligations des contreparties de politique monétaire

Catégorie

Registre officiel

Thématiques

Décisions du gouverneur prises dans le cadre du SEBC

Publication

10 Décembre 2024

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Résultats (6168)

M. Denis BEAU, directeur général de la Stabilité financière et des Opérations au directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM) et adjoint(s) du 6 juin 2017

Subdélégations de signature de M. Laurent CLERC, directeur de la Stabilité financière (DSF), aux responsables de service

Subdélégations de signature de Mme Christine SAMPIC, directrice des Services bancaires (DSB), aux responsables de service

Subdélégations de signature de M. Pierre COUSSERAN, directeur de la Mise en œuvre de la politique monétaire (DMPM), aux responsables de service du 2 juin 2017

Subdélégations de signature de M. Alexandre GAUTIER, directeur des Marchés (DMA), aux responsables de service du 6 juin 2017

Subdélégations de signature de Mme Emmanuelle ASSOUAN, directeur des Systèmes de paiement et des Infrastructures de marché (DSPM), aux responsables de service

Subdélégations de signature de M. Philippe MONGARS, directeur des Risques et de la Conformité des opérations (DRCO), aux responsables de service

Décision n° 2017-01 du 21 juillet 2017 modifiant la décision n° 2015-01 du 22 avril 2015 relative à la mise en œuvre de la politique monétaire et du crédit intrajournalier de la Banque de France

Décision n°2017-02 du 21 juillet 2017 relative à la procédure de sanction en cas de manquement à certaines obligations des contreparties de politique monétaire

Séance 220 du 20 juillet 2017

Avis n°2017-68 du 20/07/2017

Avis n°2017-67 du 20/07/2017

Avis n°2017-69 du 20/07/2017

Avis n°2017-70 du 20/07/2017

Avis n°2017-71 du 20/07/2017