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La résolution des crises bancaires : quelles exigences pour absorber les pertes en Europe et aux États-Unis ?

Mise en ligne le 24 Mai 2024

Stabilité financière

Bulletin n°252, article 2. Depuis la crise financière mondiale de 2008, l’Europe et les États-Unis ont renforcé leur capacité à faire face à des crises bancaires. Les autorités ont mis au point une méthode de gestion des défaillances bancaires, la résolution, pour préserver la stabilité financière et protéger les déposants. La résolution d’une banque défaillante permet d’organiser la continuité de ses activités ou leur cession à un acquéreur, en mettant à contribution les actionnaires et les créanciers plutôt que les contribuables.

Pour ce faire, les autorités ont imposé aux établissements importants d’émettre sur les marchés financiers des instruments de fonds propres et de dette à même d’absorber des pertes, conformément à la norme internationale de capacité d’absorption des pertes (TLAC, total loss-absorbing capacity). Cet article compare les exigences de capacité d’absorption des pertes en Europe et aux États-Unis. Il en ressort que les normes européennes sont plus exigeantes en la matière que les normes américaines.

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