La Banque centrale européenne (BCE) a publié ce jour la version finale révisée de son Guide relatif aux modèles internes, à l’issue d’une consultation publique qui s’est achevée en septembre 2023.
La BCE a pris en considération l’ensemble des 625 commentaires formulés par 20 participants au cours de la consultation publique. Ces commentaires ont contribué à clarifier davantage le Guide, confirmant une fois encore les avantages des consultations publiques. La BCE publie ce jour un compte rendu qui fournit une vue d’ensemble des commentaires reçus ainsi que l’évaluation de ces commentaires par la BCE.
Le Guide explique comment la BCE interprète les règles que les banques doivent suivre lorsqu’elles utilisent les modèles internes. Les superviseurs vérifient le respect de ces règles. Avec l’autorisation de la BCE, les banques peuvent utiliser leurs propres modèles internes pour calculer leurs actifs pondérés par les risques, qui reflètent les risques détenus par une banque sur ses livres et servent de base au calcul des exigences réglementaires minimales.
Les révisions du Guide clarifient la manière dont les banques doivent procéder pour inclure les risques importants liés au climat et à l’environnement dans leurs modèles. Elles précisent également comment les banques peuvent revenir à l’approche standard pour calculer leurs actifs pondérés des risques, ce qui pourrait contribuer à soutenir les efforts des banques pour simplifier leurs environnements de modèles internes. S’agissant plus particulièrement du risque de crédit, le Guide apporte une aide à l’ensemble des banques pour aller vers une définition commune du défaut et un traitement uniforme des « cessions massives » (cessions massives des prêts non performants). La mise à jour du chapitre consacré au risque de marché détaille comment mesurer le risque de défaut dans les positions du portefeuille de négociation. Le Guide révisé fournit également des éclaircissements concernant le risque de crédit de contrepartie, qui correspond au risque de défaut de la contrepartie à une transaction. De plus amples informations sont disponibles dans la partie « questions fréquemment posées » (Frequently Asked Questions).
Le Guide révisé, un compte rendu de la consultation publique et les commentaires formulés par le secteur sont disponibles sur le site de la supervision bancaire de la BCE.
Notes
• L’utilisation par une banque de modèles internes pour calculer les actifs pondérés des risques est tout d’abord soumise à l’approbation préalable de la Supervision bancaire de la BCE. Les modèles internes des banques font ensuite l’objet d’enquêtes sur les modèles internes et d’un suivi permanent par la Supervision bancaire de la BCE. Les superviseurs vérifient ainsi que la banque continue de respecter les exigences relatives à l’utilisation des modèles internes.
• La BCE a initialement élaboré le Guide relatif aux modèles internes dans le cadre de l’examen ciblé des modèles internes (targeted review of internal models, TRIM), un projet exceptionnel de grande ampleur visant à remédier aux incohérences résultant de l’utilisation de modèles internes complexes et à réduire la variabilité injustifiée (c’est-à-dire non fondée sur les risques) des résultats.
