La Banque centrale européenne (BCE) mène actuellement un examen approfondi de ses publications sur la supervision bancaire afin d’en améliorer la transparence, la cohérence et la facilité d’utilisation pour les banques et les autres parties prenantes, y compris le grand public. Ces travaux s’inscrivent dans le cadre d’une vaste réforme visant à rendre la supervision bancaire européenne plus efficiente, efficace et fondée sur les risques. L’examen soutient ces objectifs en rationalisant les orientations, en clarifiant l’objectif des différents outils de surveillance et en garantissant une communication claire, cohérente et accessible.
L’examen repose sur un inventaire complet des principales publications disponibles sur le site internet de la BCE consacré à la supervision bancaire, qui expriment les attentes prudentielles et fixent les bonnes pratiques. Ces publications constituent un outil essentiel pour la supervision bancaire européenne. Elles expliquent comment la BCE remplit ses missions de surveillance prudentielle et communiquent les attentes prudentielles ainsi que les bonnes pratiques de façon non contraignante.
Elles ne créent pas de nouvelles obligations juridiques et ne remplacent pas les exigences contraignantes prévues par le droit de l’UE ou le droit national.
L’examen englobe environ 130 guides, rapports, lettres et méthodologies. Il a permis d’identifier une quarantaine de documents obsolètes, remplacés ou sans objet, qui ont été interrompus. Ces textes resteront accessibles à des fins de transparence et d’archivage, mais seront clairement annotés comme étant interrompus. Une liste de ces publications est fournie ci-dessous.
