Compte individuel, joint ou indivis

Le compte individuel

Un compte peut être ouvert au nom d’une seule personne : c’est un compte individuel. Cette seule personne est alors le titulaire du compte et a tout pouvoir pour le faire fonctionner, le gérer et le clôturer.

Le compte joint

Un compte joint est un compte ouvert par au moins 2 personnes, avec ou sans lien de parenté. Chaque participant au compte est appelé co-titulaire.

Les relevés de compte, les courriers, les chéquiers portent les noms des co-titulaires liés entre eux par un « ou ». L'intitulé du compte pourra être, par exemple : « M. ou Mme », « Mme ou Mme », « X  ou Y ou Z ».

Chaque co-titulaire peut faire fonctionner le compte (par exemple : déposer ou retirer de l'argent, faire un chèque) avec sa seule signature. Tous les moyens de paiement peuvent être utilisés par n'importe quel co-titulaire, sauf les cartes bancaires, qui sont personnelles.

Les co-titulaires du compte en sont solidairement responsables. En cas de dettes ou d'incidents de paiement, la banque peut s'adresser à n'importe lequel des co-titulaires pour régulariser la situation. Pour cela, la banque ne tient pas compte de celui qui est à l'origine de la dette ou de l'incident de paiement. En cas de rejet d'un chèque pour défaut de provision, l'interdiction bancaire sera prononcée à l'encontre de chaque co-titulaire, sur tous ses comptes (joints ou individuels). Toutefois, il est possible de désigner, au moment de l'ouverture du compte, un responsable unique de l'interdiction bancaire.

Le compte indivis

Un compte indivis est un compte ouvert par au moins 2 personnes, avec ou sans lien de parenté. Les relevés de compte, les courriers et les chéquiers portent les noms des co-titulaires liés entre eux par un « et ». Par exemple, l’intitulé d’un compte indivis pourra être : « M et Mme », « Mme et Mme », « X et Y et Z ».

Il fonctionne avec l'accord de tous ses co-titulaires. Toute opération doit être réalisée avec la signature de tous les co-titulaires du compte (exemple : quand on fait un chèque sur un compte indivis, il doit être signé par tous les co-titulaires). En pratique, pour plus de simplicité, les co-titulaires peuvent aussi désigner, parmi eux, un mandataire du compte pour réaliser des opérations bancaires courantes. Si un chèque sans provision est rejeté, l'interdiction bancaire est prononcée à l'encontre de chaque co-titulaire, sur tous ses comptes (joints ou individuels).