Dans le cadre du projet de consolidation T2/T2S, TARGET2 devrait être remplacé par TARGET à compter du 21 novembre 2022, conduisant à l’abrogation de l’Orientation BCE/2012/27 (dite « Orientation TARGET2 ») par l’Orientation BCE/2022/8 (dite « Orientation TARGET Services ») relative au système TARGET de nouvelle génération.
La nouvelle Orientation TARGET Services devrait être publiée au Journal officiel de l’Union européenne en mai 2022. Dès qu’elle aura eu lieu, une communication sera réalisée par voie de circulaire, afin d’informer les participants de sa publication sur le site Internet de la Banque de France.
D’ici là, les participants trouveront ci-dessous, pour leur information, des versions française et anglaise provisoires.
Updated on the 13th of December 2024