Champ d’activité
La Place est dotée d’une structure de gestion de crise pour les questions liées à la liquidité et au bon déroulement de la chronologie quotidienne : la Cellule de crise de Place – liquidité (CCP-L).
La CCP-L rassemble les systèmes exogènes à T2 et les principaux établissements de la Place. Elle peut être activée à tout moment pendant la journée T2, entre 7h et 19h environ.
L’objectif de la CCP-L est de limiter les impacts systémiques sur la Place française d’un problème de liquidité chez un participant ou un système exogène à T2 et ainsi :
- d’établir et partager une vue précise de la situation
- de déterminer les actions pour terminer la journée opérationnelle
- de résoudre les problèmes de liquidité
La CCP-L s'appuie sur le fort besoin de coordination entre les domaines Titres et Espèces, aussi bien en interne des établissements qu'au niveau des infrastructures de Place françaises et européennes.
Animation et composition
Présidence : Société Générale
Vice-présidence : Banque de France / Service des Règlements Interbancaire
Instance de rattachement : Secrétariat Général du Groupe de Place Robustesse
La Cellule de Crise de Place - Liquidité comprend des représentants des principaux participants français et systèmes exogènes (Euroclear France, LCH Clearnet SA).
Organisation des réunions
La CCP-L fonctionne sur la base de conférences téléphoniques. Les membres de la CCP-L sont convoqués par SMS, e-mail et appels téléphoniques automatiques.
La CCP-L peut être activée de la manière suivante :
Les systèmes et les établissements participant à la CCP-L saisissent le support de production des services TARGET pour signaler un problème. Après évaluation de la situation, et si une information n’est pas suffisante, la CCP-L peut être convoquée. Les membres de la CCP-L disposent également des coordonnées des autres membres, qui peuvent être utilisées pour des contacts bilatéraux d’urgence.
Les autres acteurs peuvent s’adresser à leur(s) représentant(s) pour contacter les animateurs de la cellule de crise, ou s’adresser à leur support dans les systèmes, y compris le support de production de la Banque de France pour les titulaires de comptes TARGET.
Toute difficulté rencontrée dans la mise en œuvre de ces mécanismes doit être signalée pour permettre la vérification et, le cas échéant, la modification des procédures correspondantes.
Les procédures de convocation de la CCP-L font l’objet d’un test logistique et d’une mise à jour des coordonnées deux fois par an.
Updated on the 13th of December 2024