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Caractéristiques

La journée TARGET2

La journée d'échange TARGET2 débute à 19 heures en date de valeur J+1. Une procédure de règlement de nuit est prévue entre
19 h 30 et 6 h 45, interrompue par une fenêtre de maintenance technique de 22 heures à 1 heure du matin.

La procédure de règlement de nuit permet en particulier le déversement de certains systèmes exogènes (d’autres systèmes exogènes se déversent durant la journée, une ou plusieurs fois par jour). Ces systèmes sont les autres infrastructures de marché (chambres de compensation, systèmes de règlement-livraison, systèmes de paiement de détail et de gros montant en monnaie commerciale) qui déversent dans TARGET2, le système de paiement en euros en monnaie centrale, les soldes des comptes espèces de leurs participants.

Les horaires de déversements de tous les systèmes exogènes se trouvent sur le site de la BCE :
http://www.ecb.europa.eu/paym/t2/professional/participation/html/index.en.html

La procédure de règlement de jour débute pour sa part à 7 heures et se termine :
- à 17 heures pour les paiements de clientèle
- à 18 heures pour les paiements interbancaires

La fin de journée est prévue à 18 h 15 avec un décalage d'un quart d'heure en fin de période de constitution des réserves obligatoires.

PhasePlage horaireDescription
Journée d'échange6.45 - 7.00Fenêtre de préparation des opérations de jour
7.00

17.00
Ouverture des échanges
Cut off clientèle
18.00Cut off interbancaire
Fin de journée18.15Heure limite pour les demandes de facilités permanentes
18.15Heure limite pour les demandes de facilités permanentes + 15mn  une fois par mois le dernier jour des réserves obligatoires
Début de journée et fenêtre de nuit pour les SE




19.00Traitement de début de journée
19.00 - 19.30Provision de liquidité jusqu'à réception du message de début de cycle des systèmes exogènes
19.30 - 22.00Réservation de liquidité à réception du message de début de procédure et règlement de nuit des systèmes exogènes
22.00 - 1.00Maintenance technique
1.00 - 7.00Règlement de nuit des systèmes exogènes


L’architecture de la plateforme TARGET2

TARGET2 est organisé en modules. Certains de ces modules sont obligatoires, d’autres optionnels. Ainsi les banques centrales conservent un certain nombre de choix de gestion tout en participant à la plateforme commune.

Enfin, certains modules sont réservés aux banques centrales. Ils permettent en particulier l’historisation, la facturation et le reporting des informations traitées sur la plateforme.

Modules obligatoires : ils hébergent toutes les fonctions requises pour le traitement des opérations des participants.

• Le PM (Payment Module) constitue le cœur du système puisqu'il est dédié au traitement en temps réel des paiements.
Ce module traite les ordres de paiement des participants qui sont conformes au standard SWIFT des messages de paiement:
o MT202 : paiement interbancaire
o MT103 / MT103+ : paiement émis par ou vers un client non bancaire.
o MT204 : ordre de débit direct. À l'inverse du MT202, c'est le destinataire du paiement qui est débité au profit de l'émetteur.

Les participants reçoivent un message de confirmation (MT012), leur indiquant que leur paiement a bien été exécuté. Ils peuvent également recevoir des avis de débit (MT900) ou de crédit (MT910) pour chaque paiement exécuté, ainsi que des relevés espèces (MT950) en fin de journée.

• L'ICM (Information and Control Module) est l’interface permettant de dialoguer avec la plate-forme en mode « User to Application » ou en mode « Application to Application ».
• Le CM (Contingency Module) est un module de secours destiné à être activé en cas de défaillance de la plateforme principale.
• Le SDM (Static Data Module) permet aux participants de consulter et modifier les données de référence.

Les autres modules sont optionnels pour les banques centrales. Ils permettent aux banques centrales qui le souhaitent d'assurer certaines des missions dans TARGET2 qu'elles remplissent dans le cadre de l'Eurosystème.

• Le HAM (Home Account Module) permet aux banques centrales participant à TARGET2 de tenir des comptes en dehors du système RTGS. En France, les établissements de crédit peuvent ainsi ouvrir des comptes pour la gestion du numéraire et des réserves obligatoires (CNRO) auprès de la Banque de France.
• Le SFM (Standing Facilities Module) gère les opérations de facilités permanentes.
• Le RM (Reserve Management) est un module de gestion des réserves obligatoires. La Banque de France n’adhère pas au module RM et traite les opérations de réserves obligatoires via une autre application.



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