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Adaptation des pratiques de marché de la place française à T2S

Pratiques de marché T2S

La mise en œuvre de Target2-Securities (T2S) sur la zone ESES (Euroclear settlement of Euronext-zone Securities – Règlement par Euroclear des titres de la zone Euronext), les fonctionnalités associées, ainsi que les évolutions sur les services et fonctionnalités du CSD (infrastructure de marché) nécessitent pour la place française d’ajuster certaines pratiques de marché en vigueur sur la place, afin d’assurer un traitement adéquat dans un monde post-T2S.

Afin de répondre à ce besoin, l’AFTI (Association française des professionnels de titres) a initié au printemps 2015 la création d’un sous-groupe de travail dédié du Groupe de Liaison France, avec une large représentation de la place française, le Groupe d’Adaptation des Pratiques de Marché à T2S (GAPM).

Le GAPM a plusieurs vocations :

  • Recenser et détailler les pratiques de marché impactées dans le cadre de la mise en œuvre de T2S sur le marché français, dans un objectif d’exhaustivité,
  • Déterminer la nécessité de modifier, ou d’établir une nouvelle pratique de marché post-mise en œuvre de T2S sur le marché français,
  • Lorsqu’une évolution ou une nouvelle pratique sont nécessaires, émettre des recommandations sur les scénarios possibles de traitement,
  • S’assurer de la diffusion des nouvelles pratiques auprès des établissements intervenant sur la place française,
  • Assurer un suivi de la mise en œuvre au sein des établissements de la place.


Dans ce cadre, le Groupe d’Adaptation des Pratiques de Marché a défini un certain nombre de pratiques à diffuser au plus grand nombre d’établissements intervenant sur la place française. Les fiches pratiques de marché sont accessibles via les sites Internet de l’AFTI, du CFONB et d’Euroclear aux liens suivants :

 

Mis à jour le : 12/12/2016 11:01