Allez au contenu ,Allez à la navigation

Autres textes

          
  • Nomination de MM. Erick Lacourrège et Vincent Bonnier en qualité de représentants de la filiale papetière de la Banque de France en cours de formation. Date de publication : 13 juillet 2015
  • Nomination  d'un administrateur de a Fondation Banque de France Date de pubication : 23 juin 2015
  • Nomination  d'un administrateur de a Fondation Banque de France Date de pubication : 23 juin 2015
  • Règlement intérieur de la Commission consultative sur les incompatibilités
    Date de publication : 25 mars 2014
  • Désignation de M. Robert Ophèle comme membre du collège de résolution de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution Date de publication : 12/11/2013
  • Normes applicables aux opérations de numéraire  Date de publication : 2 janvier 2012
  • Liste des opérateurs signataires d’une Convention de traitement des billets au 15 décembre 2015 
    Date de publication : 28 juillet 2016
     
  • Liste des opérateurs signataires d’une Convention de traitement des monnaies… 
  •  … susceptibles d’être versées à la Banque de France au  15 décembre 2015 Date de publication : 28 juillet 2016
  •   … susceptibles d’être versées à l’IEDOM au  15 décembre 2015 Date de publication :  28 juillet 2016

  •               
  • Adjudications

  •                 
Haut de la page

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies. Pour en savoir plus, cliquez ici. X